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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000051307473
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AVENANT N°1 DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL DU 05/02/2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051109371
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Avenant n°1 portant révision de l'Accord d'entreprise relatif à la rémunération du personnel navigant F.E.R. de l'entreprise CFT en date du 20 décembre 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048899475
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 15/12/2020 : AUTORISATION ANNUELLE D’ABSENCE REMUNEREE POUR LES SALARIES BENEFICIAIRES D’UNE RECONNAISSANCE RQTH
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046030432
27 avril 2022
27 avril 2022
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION PARTIELLE A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 MARS 2018 MONCEAU PATRIMOINE CONSEIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228261
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif du 13 novembre 2019 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047526270
20 avril 2023
20 avril 2023
Avenant n°1 portant révision de l’accord collectif d’entreprise en date du 1er avril 2021 relatif au travail dominical au sein de la Société Poltronesofa
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043093442
17 décembre 2020
17 décembre 2020
UN AVENANT 1 DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "FRAIS DE SANTE" SIGNE EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037505468
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif de groupe du 14 février 2014 instituant un système de garanties complémentaire obligatoire frais de santé
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042422128
26 février 2020
26 février 2020
avenant n°1 portant révision du protocole d'accord du 15/10/2010 relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies de communication et d'information
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053208183
4 décembre 2025
4 décembre 2025
UN AVENANT N°1 DE RÉVISION À L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT ASF ISBERGUES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340016
5 mars 2025
5 mars 2025
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE CIC OUEST, SIGNE LE 27/02/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399583
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord relatif au régime frais de soins de santé obligatoire de base des salariés du CFF du 26/03/2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050778238
9 décembre 2024
9 décembre 2024
UN AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DU 30 JUIN 2023 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE MODULATION DE LA SOCIETE BELLON ET FILS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702259
25 avril 2025
25 avril 2025
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le temps partiel au sein du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique et du Centre Ouest du 08/04/22
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228223
20 décembre 2022
20 décembre 2022
UN AVENANT N°1 DE REVISION PORTANT MODIFICATION DE L’ACCORD DU 25/09/2020 SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU CREDIT MUTUEL OCEAN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795214
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR E DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038914811
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Avenant n°1 de révision de l'Accord collectif d'entreprise du 24/06/2016 portant sur le régime de remboursement des frais de santé de la Clinique Médicale de Cardio-Pneumologie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041850489
18 février 2020
18 février 2020
Avenant n°1 de révision à l'accord sur la mise en place des CSE d'Etablissement et du CSE Central au sein de la société Carrefour Proximité France du 19 juillet 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046986237
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif du 4 juin 2021 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel cadre
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044413886
3 juin 2021
3 juin 2021
Avenant n°1 portant révision à l'accord collectif du 1er Octobre 2004 sur les astreintes permanentes et à l'accord collectif du 21 décembre 2001 sur les astreintes ponctuelles
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