Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

perte de chance présente un caractère direct et certain chaque fois qu'est constatée la disparition d'une éventualité favorable ; Attendu que, pour rejeter les demandes de Mme X..., imputant la récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

[H] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2025, qui, pour contravention de violences en récidive, l'a condamné à 1 500

, la cour d'appel a méconnu le sens et la portée de l'article 720-1.1 du Code de procédure pénale" ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 593 et 720-1.1, 707, alinéa 2,

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. MM.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 2 décembre 2021, M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

E... pour les faits de participation à une association de malfaiteurs en récidive pour une période de la prévention, ainsi que pour recel en bande organisée et détention non autorisée d'armes, en récidive

infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 22 amendes de 1 500 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles L. 221-5, R. 260-2

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

l'ayant renvoyé devant la cour d'assises de la Vienne sous l'accusation de tentative de meurtre en récidive.

D... pour viols et agressions sexuelles sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité, agression sexuelle et corruption de mineur de quinze ans, en récidive. 3.

Younes X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 12 octobre 2016, qui, pour rébellion et conduite d'un véhicule sans permis en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

la cour d'appel de BASTIA, en date du 27 octobre 1993, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'abus de biens sociaux, d'exercice illégal de la profession d'agent immobilier en état de récidive

Tayeb, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 1989, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, en état de récidive, l'a condamné à 4 ans