Marcillac Cabardès Minervois Malepère Minervois Muscat Beaumes de Venise Muscat de Frontignan Muscat de Lunel Muscat de Mireval Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article Annexe 5

—

AULNAY-SOUS-BOIS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs Avenue Raoul-Dufy (RN 370) du boulevard André-Citroën jusqu'au carrefour Jean-Monnet.

Article 1

—

Les articles en étain susceptibles de contenir ou de recevoir des denrées, produits ou boissons destinés à l'alimentation sont, en outre, soumis aux prescriptions du décret susvisé du 12 février 1973 et des arrêtés pris pour son application.

Article 1

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options suivantes : -alimentation vins et spiritueux ; créées par arrêté du 23 juillet 2010 susvisé peuvent se présenter à la session 2023 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons

Article 5

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produits visés à l'article 2 de procéder à la vente ou à l'offre à titre gratuit desdits produits à toute autre personne que les négociants en gros en faisant le commerce sous le contrôle du service des contributions indirectes, les fabricants de boissons

Article L3323-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 91 > 76

Code de la santé publique

relatifs à une région de production, à une toponymie, à une référence ou à une indication géographique, à un terroir, à un itinéraire, à une zone de production, au savoir-faire, à l'histoire ou au patrimoine culturel, gastronomique ou paysager liés à une boisson

Article 302 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 53 > 52

Code général des impôts

Sous réserve de l'article 564 undecies, sont soumis aux articles 302 B à 302 V bis : les alcools, les boissons alcooliques et les tabacs manufacturés.

Article L3352-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 75 > 49

Code de la santé publique

Est punie de 3 750 euros d'amende l'ouverture d'un café, d'un cabaret, d'un débit de boissons à consommer sur place, vendant de l'alcool : 1° Sans faire quinze jours au moins à l'avance et par écrit la déclaration prévue à l'article L. 3332-3 ; 2° Sans

Article 286 T

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 62

Code général des impôts, annexe II

. – Lors du retour du navire ou de l'aéronef sur le territoire métropolitain, les alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés sont débarqués et réintègrent soit l'entrepôt fiscal suspensif, soit la zone de mise à bord mentionnée à l'article 286

Article 1

—

Sont concernés par le présent arrêté les matériaux ou objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons destinés à l'alimentation lorsque ces matériaux ou objets ont subi ou doivent subir l'action d'une des sources de rayonnements

Article 286 S

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 62

Code général des impôts, annexe II

Si les alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés sont débarqués à l'issue d'une navigation maritime ou aérienne, ils réintègrent, dans leurs contenants scellés, l'entrepôt fiscal suspensif.

Article R3352-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 35 > 79

Code de la santé publique

Comme il est dit à l'article R. 4743-7 du code du travail ci-après reproduit : " Art.R. 4743-7-Le fait, pour un exploitant d'un débit de boissons à consommer sur place, sans avoir obtenu l'agrément prévu à l'article R. 4153-8, d'employer ou de recevoir

Article 2

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Jean-Claude Hassan, Mme Claude Nocquet, MM. Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM.

Article 14

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Champrond-en-Perchet, Chassant, Combres, Les Corvées-les-Yys, La Croix-du-Perche, Fontaine-Simon, Happonvilliers, La Gaudaine, La Loupe, Manou, Marolles-les-Buis, Meaucé, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Nonvilliers-Grandhoux, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 2

—

comprenant une mission hébergement diversifiée (MHD) dénommée “ MHD de Digne-les-Bains ”, d'une capacité de 6 places pour des filles et garçons, âgés de 13 à 21 ans ; - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Gap ” sise 75, avenue Jean-Jaurès

Article Annexe 17

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Quartier Sud-Ouest (Jean Macé) Hénin-Beaumont Rue Pierre-Brossolette des deux côtés de la voie de la parcelle BE 416 jusqu'à la parcelle BD 488. Limite sud-ouest des parcelles section BD n°s 139, 138 et 835. Traversée de la rue Jean-Macé.

Article Annexe 18

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Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Avenue Jean-Jaurès jusqu'à la rue des Marots. Troyes Rue des Marots jusqu'au ruisseau le rû Saint-Père. Ruisseau le rû Saint-Père sur le côté pair de la limite communale.

Article 1

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Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse, Saint-Etienne-D'orthe, Saint-Geours-De-Maremne, Saint-Jean-De-Lier

Article D541-330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50

Code de l'environnement

matières plastiques renfermant des additifs qui, sous l'effet de l'oxydation, conduisent à la fragmentation de la matière plastique en micro-fragments ou à une décomposition chimique ; 7° “ Gobelets et verres ” : a) Les gobelets et verres pour boissons

Article 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 38 > 77

Loi du 17 mars 1791 portant suspension de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes et établissement des droits de patente

Il sera délivré des patentes pour un ou plusieurs mois, aux propriétaires et cultivateurs qui voudront vendre en détail des boissons de leur crû ; le prix desdites patentes sera de trois livres par mois ; elles ne seront délivrées qu'après l'accomplissement

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