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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 9
La commission paritaire nationale est composée ainsi qu'il suit :
Article 3
Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :
Article 11
La composition de la formation spécialisée des orientations et du schéma directeur est la suivante :
Le jury des concours et examens professionnels est composé de la façon suivante :
Article 2
Pour l'accomplissement de ses missions, le service est composé des unités éducatives suivantes :
Article 79
La commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables est composée :
Article 1
Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :
I. ― La Commission images de la diversité est composée de onze membres :
Article 4
La Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive est composée :
Article 5
La composition du jury est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.
Article 6
Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.
Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:
La composition de la commission d'examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Les sacs ou récipients contenant les composés arsenicaux seront étanches et suffisamment résistants.
Article 14
Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :
Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Article 8
La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.
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