Robert X..., majeur protégé né le 07 Novembre 1923 à LYON (69004) Centre Hospitalier LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant INTIMES : M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, société anonyme dont le siège social est ... (3ème), ayant succursale à Bron

X..., demeurant à Bron (Rhône), ..., 3 / M.

le 10 mai 1989 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Granada distribution, anciennementL Distribution, Nasa électronique, dont le siège est Aéroport de Lyon Bron

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale de transports et d'affrètement, société à responsabilité limitée, dont le siège social est aéroport de Bron

de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise médicale afin, notamment, de se prononcer sur les causes du décès de sa fille, Mme C A B, à l'hôpital Louis Pradel de Bron

par le premier président de la cour d'appel de Lyon, dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet des Bouches-du-Rhône, domicilié [Adresse 2], 2°/ au directeur du centre hospitalier Le Vinatier de Bron

X... a été engagé par la société Textron David Brown Guinard (la société Textron) le 30 septembre 1998 en qualité d'agent de parachèvement ; qu'ayant été reconnu victime d'une maladie professionnelle après

Brown V..., demeurant 4700 Fairway Drive Rohnert Park California 94928 (USA), 4°/ de Mme Louise, Julia XH...

L’agent Brons s’approcha alors. Moravia Ramsahai leva son arme et la dirigea sur l’agent Brons, qui dégaina et tira. Moravia Ramsahai fut atteint au cou.

X... a été engagé par la société Bron ambulances en qualité de conducteur de véhicule sanitaire ambulancier (catégorie ouvrier, emploi A, groupe 7, coefficient 131V) suivant contrat écrit à durée indéterminée

né le 28 Février 1939 à LYON (69007) ... 69500 BRON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de la SCP d'avocats LEVY-ROCHE-LEBEL & associés, avocats au barreau de LYON INTIMEE

C..., et tout occupant de leur chef, de quitter le logement occupé au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) de Bron et d’en remettre les clefs au gestionnaire du centre, dans un délai

décision de l'Autorité de régulation des transports n° 2020-085 du 22 décembre 2020 en tant qu'elle refuse l'homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables aux aérodromes de Lyon-Bron

consorts X..., annulé la décision en date des 13 et 14 janvier 1986 prise par la commission départementale d'aménagement foncier des Côtes-du-Nord relative aux opérations de remembrement de la commune de Broons

de la reprise ne disposait pas d'une habitation correspondant à ses besoins normaux, étant indiqué que Madame Antonia X... disposait d'un logement pour être propriétaire indivis de l'immeuble situé à BRON

de la reprise ne disposait pas d'une habitation correspondant à ses besoins normaux, étant indiqué que Madame Antonia X... disposait d'un logement pour être propriétaire indivis de l'immeuble situé à BRON

base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé l'inculpé devant la cour d'assises sous l'accusation de tentative de vol avec arme commise le 8 décembre 1990 au préjudice du Crédit agricole de Bron

729 également dénommées 'Klim' puis 'Chalk' (de couleurs sauge bleue/noir et Form Strip blanc, selon le coloris 09) et les chaussures référencées 180 525 également dénommées 'Fass' (Couleur: Chocolat Brown

T... coupable des faits qui lui sont reprochés pour les faits d'homicide involontaire commis les [...] et [...] à Bron, Lyon et La Veze et l'a condamné à un emprisonnement délictuel de trois ans avec sursis