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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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345 résultats pour « Catherine Cote »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

B - AUTRES ÉLÉMENTS D'APPRÉCIATION Complémentaires de l'étude analytique des incapacités résultant des atteintes des grandes fonctions psychiques, ils permettent au médecin expert de porter une appréciation globale, cotée, selon les trois niveaux de sévérité

Article Annexe

—

150 CONGO BRAZZAVILLE FRANC CFA 120 000 CONGO (République démocratique du) EURO 240 COOK (îles) DOLLAR NEO-ZELANDAIS 400 COREE DU NORD DOLLAR US 272 COREE DU SUD EURO 210 COSTA RICA DOLLAR US 169 COTE

Article Annexe I

—

Quote-part détenue [12] Date et prix d'acquisition et montant des travaux effectués Valeur vénale des parts détenues par la SCI III – Les autres valeurs non cotées

LEGIARTI000026279676

—

Actuellement : Tout intérêt financier : valeurs mobilières cotées ou non, qu'il s'agisse d'actions, d'obligations ou d'autres avoirs financiers en fonds propres ; doivent être déclarés les intérêts dans une entreprise ou un secteur concerné, une de

Article 29

—

Les partenaires proposent la création d'une majoration spécifique des consultations ou visites cotées CS ou VS des gynécologues médicaux (code spécialité 70 ou 79) exerçant en secteur à honoraires opposables et en secteur à honoraires différents adhérant

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Corrections de valeur (A) (B) (B 1) (C) (D) (E) (F) (G) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (1) A l'intérieur de chaque sous-rubrique (voir ci-dessus B), les valeurs mobilières sont inscrites dans l'ordre de la cote

LEGIARTI000051283049

—

AERONAUTIQUESECTION RECEPTION-EXPEDITION13800ISTRESRRATIONALISATION SUPPLY CHAIN20212023ARMEE DE L'AIRPOLE REGIONAL ESCA-CMC FORMATION/ SMS D'ISTRES13800ISTRESDDISSOLUTION PREFS20212023ARMEE DE L'AIRANTENNE ESCADRON DE CHASSE ET D'EXPERIMENTATION " COTE

Article Annexe

—

Bassin du Fier à l'exclusion du lac d'Annecy et de son sous-bassin 74 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin des Usses 74 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté REGION PROVENCE ALPES COTE

Article Annexe

—

des placements immobiliers Les placements immobiliers sont inscrits au bilan sur la base du prix d'achat ou de revient, dans les conditions ci-après : a) Les immeubles et les parts ou actions de sociétés immobilières ou foncières non inscrites à la cote

Article Annexe II

—

Quote-part détenue [12] Date et prix d'acquisition et montant des travaux effectués Valeur vénale des parts détenues par la SCI III – Les autres valeurs non cotées

LEGIARTI000045166922

—

21192050900018 SAINT-GENIEZ-O-MERLE 21192380000018 SAINT-REMY 24190013300067 CC VENTADOUR-EGLETONS-MONEDIERES 24190130500011 SIVOM DE LA VALLEE DU COIROUX 20000668200013 CA BEAUNE COTE

LEGIARTI000034796785

—

Martinique 970202156 HOPITAL DU MARIN 970200036 HOPITAL DU MARIN 970202164 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT 970200044 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT Normandie 140000159 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140000373 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140026279 CH COTE

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

—

Attestation de la société de classification, (cotes et marques). 16. Longueur hors tout. 17. Longueur entre perpendiculaires. 18. Largeur. 19. Creux. 20. Jauge : -brute ; -nette. 21. Port en lourd (été). 22.

LEGIARTI000035301992

—

L'entreprise précise les types de jeux ou de paris qu'elle propose au public, leur nature (paris à cote ou en la forme mutuelle, paris en direct), leurs caractéristiques et leurs modalités d'exploitation, et fournit les règlements des jeux et paris qu'elle

Article 145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 34

Code général des impôts

l'article 208 ; h) Aux produits et plus-values nets distribués par les sociétés de capital-risque exonérés en application du 3° septies du même article 208 ; i) Aux bénéfices distribués aux actionnaires : – des sociétés d'investissements immobiliers cotées

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

complément du 6° du II, l'indication des ouvrages immédiatement à l'aval et à l'amont et ayant une influence hydraulique, le profil en long de la section de cours d'eau ainsi que, s'il y a lieu, de la dérivation ; un plan des terrains submergés à la cote

Article Annexe I

—

13511109 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER GRENOBLE ALPES) 8 766 € 13511202 CHIMIE (MASTER STRASBOURG) 8 000 € 13511203 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : CHIMIE (MASTER PARIS 12) 8 000 € 13511204 CHIMIE MOLECULAIRE (MASTER COMUE COTE

Article Annexe

—

Article 17 Fonds de dotation Le fonds de dotation est placé en valeurs mobilières, cotées ou non cotées à une bourse officielle française ou étrangère, en titres de créances négociables, en obligations assimilables du Trésor, en immeubles nécessaires

Article Annexe I (suite)

—

les paramètres de coupe - Les cotes de fabrication - La symbolisation géométrique 2.

Article (21 à 29)

—

D 980 D 971 CHATILLON-SUR-SEINE D 70 PRECY-SOUS-THIL 21 D 700 Extrémité COUTERNON Extrémité SAINT-APOLLINAIRE 21 D 123 Boulevard Edme Nicolas Machureau DIJON D 122A MARSANNAY-LA-COTE

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