La Chapelle-en-Valgaudémar. 10 951,35 05079 Le Monêtier-les-Bains. 3 732,65 05090 La Motte-en-Champsaur. 2 370,57 05096 Orcières. 4 266,89 05101 Pelvoux. 8 373,25 05114 Réallon. 2 057,67 05152 Saint-Maurice-en-Valgaudemar

Article ANNEXE 14

—

Boulevard Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Elysée-Roère. Rue Elysée-Roère jusqu'à la limite est de la parcelle AP 207 incluse. Boulevard de la Démocratie jusqu'à la place Louis-Martial-Laporterie.

Article 17

—

-Le présent article entre en vigueur six mois après la promulgation de la présente loi, le cas échéant après son intégration à droit constant dans une nouvelle rédaction du livre Ier du code de l'urbanisme à laquelle il pourra être procédé en application

Article 70

—

impositions de toute nature établies au profit de l'Etat net des remboursements et dégrèvements d'impôts, révisé dans la dernière loi de finances rectificative de l'année 2009 ou, à défaut, dans le projet de loi de finances pour 2010, est, à législation constante

Article Annexe III

—

. - Informations annuelles de circulation et de recettes tarifaires sur le réseau ferroviaire VARIABLE DESCRIPTION CODIFICATION COMPLÉMENTS Année Année des résultats 4 Période Période de référence 2 Constante codée

Article Annexe 1

—

La longueur totale des tuyaux d'épandage mis en œuvre est fonction des possibilités d'infiltration du terrain, déterminées à l'aide du test de Porchet ou équivalent (test de perméabilité ou de percolation à niveau constant ou variable) et des quantités

Article 27

—

régime de diffusion des oeuvres cinématographiques de longue durée et, en particulier, la fixation d'un nombre maximal annuel de diffusions et de rediffusions et la grille horaire de programmation de ces oeuvres ; 6° Le maintien à niveau sonore constant

Article 6

—

L'exonération est subordonnée aux conditions suivantes : 1° Ces fonds doivent être soumis aux dispositions du titre II bis de la loi n° 79-594 du 13 juillet 1979 relative aux fonds communs de placement et leurs actifs doivent être constitués de façon constante

Article D412-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 26

Code pénitentiaire

Il veille à ce que les lieux de travail soient tenus dans un état constant de propreté et présentent des conditions d'hygiène et de salubrité propres à assurer la santé des personnes détenues conformément aux dispositions de l'article L. 4221-1 du code

Article Annexe I

—

au titre d'une invalidité totale et définitive et qu'il se trouve dans l'obligation d'avoir recours à l'assistance constante d'une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

ou quasi constante due à un besoin de soins ou d'aide pour les gestes de la vie quotidienne.

Article Annexe

—

La cotisation d'assurance est : [cocher la case correspondante] : □ constante sur la durée du prêt ; □ non constante (cotisation [à compléter] minimale : [à compléter] ; cotisation [compléter la période] maximale : [à compléter]) 7.2.

Article ANNEXE IV

—

: : : : : : Savoie : Albertville : Beaufort, : : : : Bourg-Saint-Maurice, : : :

Article ANNEXE

—

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Salomon, Samoa, Tonga, Tuvalu, Vanuatu 3 AFRIQUE Algérie 4 Maroc 5 Libye, Tunisie 3 Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Malawi, Mozambique, Namibie, Swaziland, Zambie, Zimbabwe 1 Comores, Madagascar, Maurice

Article Annexe

—

0,44 Malaisie ......................... 7,21 Malawi ........................... 5,81 Maldives (îles) ............. 4,83 Malte .............................. 6,10 Maroc ............................. 1,39 Maurice

Article Annexe

—

LIBAN 4,20 LIBERIA 10,00 LIBYE 1,03 LITUANIE 1,27 LUXEMBOURG 1,14 MACEDOINE 0,43 MADAGASCAR 0,74 MALAISIE 3,32 MALAWI 4,42 MALDIVES 1,70 MALI 0,66 MALTE 4,54 MAROC 1,30 MAURICE

Article Annexe 5

—

l'environnement. 14 700 Haïti TE3 9 Assistant technique au ministère de l'agriculture, des ressources naturelles et du développement rural. 14 710 Haïti XXX 0 Assistant technique auprès de l'Ecole de magistrature. 14 710 Ile Maurice

Article Annexe

—

EURO 117 MADAGASCAR EURO 114 MALAISIE RINGGIT 468 MALAWI DOLLAR US 214 MALDIVES (îles) EURO 320 MALI FRANC CFA 161 600 MALTE EURO 200 MAROC EURO 175 MARSHALL (îles) DOLLAR US 154 MAURICE

Article ANNEXE 10

—

Clichy-sous-Bois-Montfermeil (département de la Seine-Saint-Denis) : grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée Maurice-Audin

Article Annexe

—

01350 Saint-Etienne-du-Bois. 01353 Sainte-Euphémie. 01357 Saint-Germain-de-Joux. 01361 Saint-Jean-de-Niost. 01362 Saint-Jean-de-Thurigneux. 01366 Sainte-Julie. 01369 Saint-Just. 01373 Saint-Martin-du-Frêne. 01376 Saint-Maurice-de-Beynost

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