Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d5281ccdc6046d4769884c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Charles-Henri le Chevalier, M. Jean-François Poncet, M. Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleciv1
613721c6cd580146773f730a
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Y... était assuré auprès des assurances mutuelles agricoles (AMA) de l'Ile-de-France pour un cheval de course dont il avait confié l'entraînement à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f2
13 février 2014
13 février 2014
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- La SCI LES CHAVADES avait confié des travaux de rénovation à la société BLANCHON.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
E... a mis le cheval à la longe, ce qui permettait à la cavalière de ne plus s'occuper de la direction du cheval et de se concentrer sur sa position. Au moment où M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2c
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.
Source officielleChambre 2-5
69d259efcdc6046d47326878
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Z] [O], demeurant : 14, allée Jean Daguet - 95290 L'Isle-Adam, représentant légal, présent.
Source officielleChambre 2-5
69d2659bcdc6046d47333dfc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1552
13 mars 1990
13 mars 1990
Z..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de de Mme Y... et de la Mutuelle assurance des instituteurs de France, les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137223ccd580146773fb56f
8 juillet 1994
8 juillet 1994
Jean-Marie Y..., pris en sa qualité de représentant du GAEC de Montfort, dont le siège social est à Demange-les-Eaux (Meuse), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv1
6137234acd58014677407d65
11 mai 1999
11 mai 1999
C... les frais de pension des chevaux Uriel Du Y... et Vacancier dont ils avaient été copropriétaires, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui avait constaté que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321082_20240208
8 février 2024
8 février 2024
être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le ministre des armées refuse de proposer une nouvelle fois sa candidature à une nomination au grade de chevalier
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65bc
3 mai 2022
3 mai 2022
de la SCP BRESSON-CHEVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [E] [S] épouse [Y] de nationalité française, demeurant 02 Rue des Perrières - 70140 BARD LES PESMES Représentée par Me Isabelle CHEVAL
Source officielleChambre 2-5
69d40198cdc6046d4754696d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d4f6a3cdc6046d4765d2d1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d4f746cdc6046d4765e050
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d4f81dcdc6046d4765efb2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d507c1cdc6046d47672ecd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d5113ecdc6046d4767e7cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-François Poncet, juge commissaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a081
20 février 2008
20 février 2008
Jean Pierre X... Mme Nicole Y... épouse X... C/ E.U.R.L.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026022602
13 juin 2012
13 juin 2012
Jean-Claude Hassan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellePage 15 sur 177