Marc X..., demeurant ... (12e), en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1993 par le tribunal d'instance du 6e arrondissement de Paris, au profit : 1 ) de la société anonyme Les Opticiens Cosmas

Marc-Philippe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de nettoyage et maintenance SNM, ... à Metz-Vallières (Moselle), dont le siège social est à Thionville (Moselle), 3, place Marie-Louise

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de nettoyage et maintenance SNM, ... à Metz-Vallières (Moselle), dont le siège social est à Thionville (Moselle), 3, place Marie-Louise

Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, conseillers, M. Bonnet, Mme Marie, M. Laurent-Atthalin, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.

Gérard Y..., demeurant ..., Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Alvac, ...

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Brissier, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Boubli, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Carmet, conseiller rapporteur, MM.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Bèque, conseiller rapporteur, MM. Le Roux-Cocheril, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale section prud'homale), au profit de Mme X..., demeurant chemin départemental 97, Beaumont

Lechat, demeurant Lotissement Dattiers II, ... de Saint-François à La Rivière des Pluies (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion),

octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

. : 323 rue du Vallon 69280 MARCY L'ETOILE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître VITAL-DURAND, Avocat, (TOQUE 747) ELECTRICITE DE FRANCE, venant aux droits de ELECTRICITE

le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me VINCENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

), Contre : 1°/ Monsieur Marco I..., demeurant 12, Boucle des Prés de Saint-Pierre à Thionville (Moselle), 2°/ Monsieur Bernard L..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

Marc X..., demeurant ..., à Epinay-sous-Sénart (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Marc X..., demeurant résidence "Les Acacis", Pont-Salomon (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 8 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montbrison (section commerce), au profit de

Marc X..., 4 ) de M. Jacques A..., 5 ) de M. Louis B..., 6 ) de M. William C..., 7 ) de M.