Codes de loi français

LEGIARTI000032710802

cancer Toulouse 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Saint-Eloi Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier

Article 1 quarter

La liste mentionnée à l'article 1er est complétée des centres suivants, agréés pour délivrer la formation d'assistant de régulation médicale pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 2023 : - Centre de formation d'assistant de régulation médicale

Article 3

Les directeurs de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires en fonctions à la date d'effet du présent décret dans un emploi classé dans le troisième groupe sont nommés à la même date dans un emploi de directeur de centre régional des oeuvres

Article 42

Les missions des centres de formation de préparateurs en pharmacie hospitalière sont les suivantes : 1° La formation initiale des professionnels, notamment par la voie de l'apprentissage ; 2° La formation préparatoire à l'entrée dans les centres de

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle 19 546 Centre. Ouest I. Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 7 882 Pays de la Loire. Ouest II.

Article 25

du centre.

Article 20

En ce qui concerne les régions affiliées à un centre interdépartemental de formation, le conseil régional désigne ses représentants au conseil d'administration du centre interdépartemental de formation au cours de la première réunion, suivant les élections

Article 2

Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification du titre professionnel d'agent(e) "technicien(ne)-vendeur(se)" spécialisé(e) en matériels de sports sont disponibles dans tout centre AFPA ou centre agréé.

Article 3

Le recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance, et les directeurs des centres d'enseignement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la

Article R6156-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 61

Les membres de la commission statutaire nationale sont nommés par arrêté du directeur général du Centre national de gestion publié sur le site internet de ce centre. L'arrêté fixe la date d'effet du mandat des membres de la commission.

Article D6352-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 52 > 22

En cas de cessation d'activité d'un centre de formation professionnelle, le ministre chargé de la formation professionnelle fixe les conditions dans lesquelles il est procédé à la liquidation du centre ou à sa prise en charge par un autre groupement.

Article R423-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 10

Le secrétariat de la commission du contrôle de la réglementation est assuré par des agents du Centre national du cinéma et de l'image animée désignés par le président du Centre national du cinéma et de l'image animée avec l'accord du président de la commission

Article R123-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 87 > 06

Le président du conseil d'administration prépare et exécute les délibérations du conseil ; il est ordonnateur des dépenses et des recettes du budget du centre. Il nomme les agents du centre.

Article 5

concernée) ; 4° Un praticien de centre hospitalier régional faisant partie d'un centre hospitalier et universitaire (de la spécialité concernée).

LEGIARTI000031094056

serre et mesures équivalentes Plafonds annuels d'émissions applicables aux établissements de santé exclus du système d'échange Nom de Nom de Identifiant NIM Numéro ICPE 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Centre

Article 20

Elle détaille le contenu et le déroulement du stage tel qu'établi par le centre d'évaluation, en fonction des compétences à maîtriser. Le stagiaire choisit une entreprise d'accueil parmi des professionnels proposés par le centre d'évaluation.

LEGIARTI000025707288

Kourou 973 Centre hospitalier Andrée Rosemont Cayenne 971 Centre hospitalier Louis Constant Flemming Sain-Martin 971 Centre hospitalier Basse-Terre Basse-Terre 971 Clinique les Eaux Claires Baie-Mahault 971

Article 371 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 86

Les demandes d'agrément sont remises au directeur départemental ou, le cas échéant, régional des finances publiques du département dans lequel le centre de gestion a son siège.

Article Annexe 6

5 5 Centre Inria de l'université de Bordeaux 5 5 Centre Inria Grenoble - Rhône-Alpes 5 5 Centre Inria de l'Université de Lille 5 5 Centre Inria de Lyon 5 5 Centre Inria Nancy - Grand Est 5 5 Centre Inria de Paris 5 5 Centre Inria de l'Université

Article 5

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « appui-environnement » sont : 1° Le centre interarmées de coordination du soutien ; 2° Le commissariat général aux transports ; 3° Le centre d'identification des matériels de la défense.