Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10329
13 juin 2018
13 juin 2018
Marcel X... a été convoqué le 10 février 2010 à une assemblée générale qui s'est réunie le février 2010, qui a prononcé sa révocation ; qu'ainsi donc lorsque M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10075
15 janvier 2020
15 janvier 2020
SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10075 F Pourvoi n° P 17-27.404 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e13f
27 juin 2001
27 juin 2001
Marcel X..., demeurant Lotissement Les Vents de Mer, ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (Section encadrement), au profit de la société
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da39
5 janvier 1965
5 janvier 1965
ETRE TENUES POUR INEXISTANTES, CE QUI IMPLIQUE LA NULLITE DE LA PROCEDURE POSTERIEURE ET DE L'ARRET ; ATTENDU QUE L'ARRET DE RENVOI A ETE SIGNIFIE AU DEMANDEUR, LE 20 AVRIL 1964, SUIVANT EXPLOIT DE MARCEL
Source officielleciv3
61372174cd580146773f3e0b
14 mai 1991
14 mai 1991
(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Mme Marcelle Z..., veuve Y..., demeurant Résidence Docteur Aymé à Cavaillon (Vaucluse
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2bde
9 janvier 1991
9 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Marcelle Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
613722f2cd5801467740392b
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Marcel X..., demeurant 19120 Lalle de Tudeils, agissant en qualité de président de l'Association de défense des expropriés de la Route départementale 940, Portion Tudeils-Nonards, 19120 Tudeils, en cassation
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f427c
14 mai 1991
14 mai 1991
Marcel A..., demeurant à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), chemin des Salles, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit :
Source officielleciv3
61372133cd580146773f1cd6
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Marcel Y..., demeurant à Viroflay (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de M.
Source officielleciv2
Cabinet Sorest, syndic de la copropriété L'Aiglonc/Paul X
613720a9cd580146773ed23e
25 novembre 1987
25 novembre 1987
(Alpes-Maritimes), agissant en qualité d'administrateur ad'hoc des mineurs Marcel et Nathalie Y..., défenderesse à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc7f
19 octobre 1988
19 octobre 1988
. ; 4°)- Monsieur Marcel B... ; 5°)- Mademoiselle Véronique B... ; demeurant tous à Besançon (Doubs), 8, cité de la Viotte ; en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1986 par la cour d'appel de Besançon
Source officiellesoc
61372361cd5801467740906e
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Marcel Y..., demeurant La Taverne ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de M.
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405a1a
3 juin 1998
3 juin 1998
Marcel X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris
Source officielleciv3
6137223ecd580146773fb654
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Marcel X..., demeurant à Morlaix (Finistère), 19, place de Gaulle, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613722a2cd580146773ff675
6 mai 1996
6 mai 1996
Joseph, Marcel X..., demeurant Palais d'Aspretto, "Villa Ketty", 20000 Ajaccio, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 mai 1985 par le juge de l'expropriation du département de la Corse du Sud, siégeant
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd849
10 octobre 1995
10 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marcelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
Source officiellesoc
61372347cd58014677407bb2
18 mai 1999
18 mai 1999
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polfrance, société à responsabilité limitée, dont le siège est Espace des Prés, 27950 Saint-Marcel
Source officiellesoc
613722e8cd580146774030ea
21 mai 1997
21 mai 1997
Marcel, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv3
613722f0cd580146774037cc
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Marcel Z..., demeurant tous deux ..., La ...
Source officielleciv3
613722c6cd58014677401487
25 mars 1997
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre
Source officiellePage 15 sur 96