Z...      , masseur-kinésithérapeute, inscrit au tableau de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes, de payer au Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes (le Conseil national de l'ordre

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Coudouble par les sociétés Matille et ITM Entreprises

. - MASSEURS KINESITHERAPEUTES. -

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Marodine par les sociétés Mattille et ITM Entreprises.

Le 3 janvier 2022, le maire de la commune de Massieux a, au visa de l'arrêté du préfet de l'Ain du 23 novembre 2021, déclaré la société Alila Promotion redevable envers la commune de Massieux d'une somme

Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Masilu, avocat de M.

Vu la procédure suivante : La commune de Massieux (01600), représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête enregistrée au greffe le 22 mars 2024 sous le n° 2402894

fournis par l'inspection du travail, et rappelés ci-dessus, démontrent à l'évidence que, sur cette période du 8 décembre 2007 au 8 décembre 2010, la société Y... et la société Samsic ont recouru massivement

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2025, Mme A épouse C, représentée par Me Masilu, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ;

était falsifié et qu'il est constant qu'au moins l'un de ses membres n'y a pas participé, contrairement aux mentions de ce procès-verbal ; que cette irrégularité ne pouvait avoir d'autre objet que de masquer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Agence Maille, dont le siège social

[X], avant la procédure, l'autorisation de l'emprunter en passant sur leurs parcelles pour parvenir au massif forestier, de même que Mme [P] qui s'était satisfaite de ce passage que le tribunal l'avait

exceptionnelle du deuxième trimestre de l'année 1991, impliquant réduction des investissements et allongement des délais de règlement par les administrations et les groupes nationalisés, la démission massive

parts d'une société qui, quoique gérant son propre patrimoine, ne se borne pas à encaisser passivement les dividendes produits par les entités dont elle détient les titres, mais effectue de manière massive

de la cessation de ses relations avec cette dernière pour privilégier les sociétés appartenant à leur groupe, d'autre part, que les sociétés Sanara et Sotracom Feller avaient procédé à l'embauchage massif

Vu leur connexité, joint les pourvois n° G 94-16.667 et J 94-16.668; Attendu que, le 31 mars 1992, la Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines a radié de son fichier des praticiens cinq masseurs-kinésithérapeutes

centrale du Liban et les émirats du Koweït et du Katar ; qu'il avait fait valoir qu'il avait été "l'exécutant de la volonté de l'Etat libanais" qui avait créé la D... dans le but de limiter la fuite massive

implantés dans ce secteur ; qu'en se bornant à affirmer, pour retenir l'existence d'un trouble anormal de voisinage, que « toutefois Mme [E] pouvait s'attendre à divers types de constructions moins massifs

libéraux (URPS MKL), 2°/ le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Loiret, ayant tous deux leur siège [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° X 24-18.125 contre l'arrêt

l'arrêt du 17 juin 1980 qui, en ayant énoncé qu'il n'était pas établi que "la remise des 80 000 francs ait constitué un paiement volontairement anticipé de la majeure partie du prix au profit de la SCI Mahieu