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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 926 résultats pour « Scolarité et examens »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
Parcours de formation Scolarité : ....................................................................
Article 11
Le remboursement par les élèves des rémunérations perçues au cours de leur scolarité, dans les cas prévus à l'article 10 du décret n° 2024-1096 du 2 décembre 2024 relatif à l'apprentissage militaire et au temps de service et au service de nuit des militaires
Article 10
Un jury de scolarité et d'aptitude est constitué pour chaque promotion et se réunit aux périodes définies aux articles 12 et 13 ci-après, et est chargé d'évaluer les élèves commissaires et les commissaires stagiaires et d'apprécier leur aptitude à être
Article 59
S'il est jugé nécessaire, le père devra subir un examen général accompagné, le cas échéant, d'un examen radiologique ou d'un examen sérologique.
Article 6
Les examens prévus ci-dessus comportent les mêmes épreuves que les concours ou examens ouvrant l'accès normal à ces emplois.
Article Annexe II
FORMATION DES INFIRMIERS HABILITÉS À RÉALISER DES EXAMENS DE DÉTECTION ANTIGÉNIQUE DU PALUDISME ET DES EXAMENS DE DÉFICIT EN G6PD SUR LE TERRITOIRE DE LA GUYANE
Article 14
Les ressources du Théâtre national de Strasbourg comprennent notamment : 6° La subvention pour charge de service public fixée, chaque année, par la loi de finances. 7° Les droits d'inscription et de scolarité des élèves et des stagiaires de l'école supérieure
Article 1
Il est créé au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Téléservice-scolarité" dont l'objet est de permettre aux élèves des établissements du second
Deux stages de nature très différente peuvent ponctuer la scolarité des étudiants selon leur origine de formation : -un stage de découverte ; 1.
Article 4
Pour les élèves scolarisés en classe de seconde au cours de l'année scolaire 1992-1993, les informations relatives à la scolarité du candidat, d'une part, à l'évaluation chiffrée et à l'appréciation du professeur de français en classe de seconde, d'autre
Article 2
L'évaluation des formations prend notamment en compte l'organisation des conditions d'admission, le déroulement de la scolarité et les conditions d'attribution du diplôme.
Le recrutement des élèves ingénieurs en application de l'article 8 est subordonné, pour chacun d'eux, à l'engagement de suivre la scolarité et le stage mentionnés à l'article 11 et à celui de servir, en qualité de fonctionnaire de l'Etat, en activité
Article D351-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 89 > 20
Un projet personnalisé de scolarisation définit et coordonne les modalités de déroulement de la scolarité et les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales répondant aux besoins particuliers des élèves présentant
Dans le cas où les indications particulières le justifient, un examen radiologique pulmonaire, radiographique ou radiophotographique à l'exclusion de tout examen radioscopique est effectué.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 81
: :---------------------------------------------------------------: : Examens communs prévus : Examens spéciaux : Production d'un : : pour l'accès aux : d'aptitude aux : diplôme.
Article 9
Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er se déroulent à l'unité des concours et examens maritimes aux dates définies ci-après :
LEGIARTI000027630876
professionnalisé réservé Secrétaire de chancellerie de classe normale Examen professionnalisé réservé Adjoint administratif de 1re classe du corps des adjoints administratifs de chancellerie Examen professionnalisé réservé Adjoint technique
Article 3
La scolarité est destinée à donner une formation d'application en tenant compte de l'ensemble des activités professionnelles incombant aux conservateurs territoriaux du patrimoine.
Les conditions de scolarité sont adoptées par le règlement pédagogique de l'établissement.
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