Techniciens contractuels de 1 re Ingénieurs d'études de 2 e 9 e 9 e Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans. 8 e 8 e Ancienneté acquise maintenue. 7 e 7 e Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 1 an

Article 49

—

6 mois 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 1 an 6 mois 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 1 an 6 mois 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise maintenue dans

Article 39

—

Article 54

—

Article 2

—

10e échelon : - après 3 ans 6e échelon Ancienneté conservée moins 3 ans - avant 3 ans 5e échelon Ancienneté conservée 9e échelon 4e échelon Ancienneté conservée majorée de 1 an 8e échelon : - après 1 an

Article 18

—

. 6e échelon - après 1 an 4e Moitié de l'ancienneté acquise, diminuée de 6 mois

Article 18-2

—

Le montant minimal du plafond de garanties des contrats souscrits en application de l'article L. 164-1-1 du code minier est de : -trois millions d'euros par sinistre et cinq millions d'euros par an pour les professionnels qui réalisent des forages géothermiques

Article 6

—

Sont électeurs et éligibles les agents de l'institut qui assurent des fonctions techniques ou administratives et qui ne relèvent pas d'une commission scientifique à condition qu'ils occupent un emploi budgétaire depuis au moins un an ainsi que les agents

Article 1-2

—

publication hors numéros spéciaux et hors-séries, s'entend de la façon suivante : -paraître entre une et quatre fois par semaine pour les hebdomadaires ; -paraître deux ou trois fois par mois pour les bimensuels ; -paraître au moins dix fois par an

Article Annexe I

—

Fréquentation de l'établissement en nombre de curistes/an : Moins de 200.

Article 4

—

Le comité des bourses d'excellence se réunit deux fois par an.

Article 3

—

Le comité interministériel se réunit au moins deux fois par an.

Article L2315-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 62 > 64

Code du travail

La commission économique se réunit au moins deux fois par an.

Article D2621-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 01 > 30

Code du travail

La commission consultative du travail se réunit au moins une fois par an.

Article R632-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 65

Code de la sécurité intérieure

Le conseil d'administration se réunit au moins trois fois par an.

Article 8

—

conservée moins 4 ans - avant 4 ans 6 e Ancienneté conservée 6 e 5 e Ancienneté conservée majorée de 6 mois 5 e - après 2 ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté conservée majorée de 1 an

Article 9

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moins 4 ans - avant 4 ans 6 e Ancienneté conservée 6 e 5 e Ancienneté conservée majorée de 6 mois 5 e - après 2 ans 5 e Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4 e Ancienneté conservée majorée de 1 an

Article 10

—

Le candidat dispose d'un délai maximum d'un an suite à la fin de validité du titre pour se présenter au titre.

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