Les ouvrages de rejet permettent une bonne diffusion des effluents dans le milieu récepteur. Si plusieurs points de rejets sont nécessaires, l'exploitant le justifie.

Article 242-14.02

—

Il est également équipé d'un éclairage électrique à circuit bifilaire; b) Un sondeur automatique ; c) Un récepteur pour système de positionnement par satellite, ou un système de radionavigation terrestre, ou d'autres moyens adaptés, pouvant être utilisés

Article R515-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 21

Code de l'environnement

initiale ; 5° Un exposé des solutions alternatives au maintien du stockage avec leurs conséquences respectives et indiquant les motifs pour lesquels le projet présenté a été retenu ; 6° Une étude de sûreté du confinement à long terme de la matrice réceptrice

Article Annexe 1

—

d'aéronautique navale de Lann-Bihoué ; - base d'aéronautique navale de Hyères ; - base d'aéronautique navale de Lanvéoc ; - Etat-major de la force de l'aéronautique navale ; - centre logistique de l'aéronautique navale (CeLAé) et ses détachements ; - antennes

Article 233-5.07

—

Cette indépendance concerne à la fois les sources, les lignes de transmission de la puissance aux organes récepteurs et les organes de commande des barres. 8.

Article 5

—

l'exception des cas accidentels où la sécurité des personnes ou des installations serait compromise, il est interdit d'établir des liaisons directes entre les réseaux de collecte des effluents devant subir un traitement, ou être détruits, et le milieu récepteur

Article 22

—

Le préfet peut, dans ces départements ou lors de ces situations exceptionnelles, relever la valeur maximale de température des eaux usées traitées, sans toutefois nuire aux objectifs environnementaux du milieu récepteur, conformément aux dispositions

Article 219-14

—

- Une antenne dédiée à l'installation prescrite au paragraphe 2 ci-dessus n'est pas exigée. - Les navires de jauge brute inférieure à 300 sont dispensés de l'emport de RLS s'ils naviguent exclusivement en zone océanique A1. - Pour les navires non pontés

Article 1

—

L'installation d'épuration des eaux résiduaires et le point de rejet de l'effluent traité dans le milieu récepteur. 3.

Article 41

—

Un rapport sur l'état chimique et quantitatif de la masse d'eau réceptrice est présenté au comité de suivi, au moins tous les quatre ans, par le titulaire de l'autorisation de mise en exploitation mentionné au 7° de l'article 3.

Article 7

—

Les modalités de cette visite sont fixées par instruction ; - être équipé d'un émetteur-récepteur VHF.

Article L33-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 19

Code des postes et des communications électroniques

Sans préjudice du II de l'article 1er de la loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 relative à l'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion, les conditions d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement par un opérateur des lignes de communications

Article 1

—

Personnel des antennes régionales d'équipement assurant la sécurité et la maintenance immobilière. Personnel du service intérieur chargé de l'imprimerie, de la reprographie et de l'entretien.

Article 49-2

—

des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les unités départementales et les antennes

Article 25

—

compatible avec l'exercice d'une activité autorisée par le règlement de copropriété ; h) L'installation d'une station radioélectrique nécessaire au déploiement d'un réseau radioélectrique ouvert au public ou l'installation ou la modification d'une antenne

Article 223 a-II-2/11

—

aucun équipement de pompier n'est requis. 4.a Equipement de communication des pompiers Pour les navires tenus d'avoir à bord au moins un équipement pompier et construits le 1er janvier 2018 ou après cette date, un minimum de deux émetteurs-récepteurs

Article Annexe II

—

au service de radiodiffusion, ou au service radioamateur, ou aux installations radioélectriques pouvant être établies librement en application de l'article L. 33-3 du code des postes et des communications électroniques, ou aux postes émetteurs et récepteurs

Article 223 a-II-2/31

—

Tous les membres du service de ronde doivent être pourvus d'un émetteur-récepteur radiotéléphonique portatif. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 6.

Article L211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 91

Code de l'environnement

Elle doit également permettre de satisfaire ou concilier, lors des différents usages, activités ou travaux, les exigences : 1° De la vie biologique du milieu récepteur, et spécialement de la faune piscicole et conchylicole ; 2° De la conservation et du

Article Annexe

—

À leur niveau, l'association neurotransmetteur-récepteur assure la transmission des messages.

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