Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
La commission paritaire nationale est composée ainsi qu'il suit :
Article 3
Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :
Article 11
La composition de la formation spécialisée des orientations et du schéma directeur est la suivante :
Article 11
Le jury des concours et examens professionnels est composé de la façon suivante :
Article 2
Pour l'accomplissement de ses missions, le service est composé des unités éducatives suivantes :
Article 79
La commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables est composée :
Article 1
Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :
Article 2
I. ― La Commission images de la diversité est composée de onze membres :
Article 4
La Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive est composée :
Article 5
La composition du jury est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.
Article 6
Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.
Article 3
Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:
Article 5
La composition de la commission d'examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Article 5
Les sacs ou récipients contenant les composés arsenicaux seront étanches et suffisamment résistants.
Article 14
Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :
Article 2
Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.
Article 6
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
Article 3
Le titre professionnel est composé des trois unités constitutives suivantes :
Article 5
La composition de la commission d’examen des candidatures est fixée dans les mêmes conditions.
Article 8
La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.
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