CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
355 résultats pour « course cycliste »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 521-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 41
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée.
Article D314-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 43
la condition que leur puissance installée respecte les limites prévues à l'alinéa précédent ; 2° Les installations au sol utilisant l'énergie solaire photovoltaïque équipées soit de modules photovoltaïques fixes, soit d'un dispositif de suivi de la course
Article 1
l'association Capital Filles, située chez France Télécom-Orange, 78, rue Olivier-de-Serres, 75015 Paris ; -l'association Le Comité français des olympiades des métiers (COFOM-WorldSkills France), située 7, rue d'Argout, 75002 Paris ; -l'association Course
Article 12
sous-direction anti-terroriste ; - la sous-direction de lutte contre la criminalité organisée et la délinquance spécialisée ; - la sous-direction de la lutte contre la criminalité financière ; - l'office anti-cybercriminalité ; - le service central des courses
Article R653-67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59
Dans ce domaine, il apporte son concours à l'Etat, et notamment aux ministres chargés de l'agriculture et des sports, pour l'examen de toute question relative à l'élevage, aux courses, à l'équitation ou aux autres utilisations du cheval et des autres
Article Annexe 1
Candidats masculins : a) Course de 60 mètres ; b) Course de 1.000 mètres ; c) Saut en hauteur avec élan (trois essais à chaque hauteur) ; d) Au choix : Soit un grimper libre chronométré de 5 mètres à la corde lisse ; Soit un lancer du poids de 7,257 kg
LEGIARTI000027909574
P/E/F E/F 11.6 Butée ou limiteur cabine (maintenance) P/E/F E/F 11.7 Dispositif de contrôle de rupture ou de mou de suspente E/F E/F 11.8 Organe de liaison (position cabine) E/F E/F 11.9 Hors-course
Article ANNEXE I
Tous les mouvements doivent être effectués à la vitesse maximale, toutefois sans actionner les soupapes de sécurité et sans buter en fin de course.
Article Annexe
Course d'orientation Choisir et conduire le déplacement le plus rapide pour trouver des balises à l'aide d'une carte en utilisant essentiellement des lignes et des points remarquables, dans un milieu délimité plus ou moins connu.
Epreuve de course à pied : 100 m. 2.
Article 2
Epreuve d'exercices physiques portant sur la course à pied, le saut en hauteur, le grimper à la corde, le lancer du poids et la natation (coefficient 1).
Article R851-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22
autorisés à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-4 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses
Article R852-1
autorisés à utiliser la technique mentionnée au I de l'article L. 852-1 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses
Article 214-3.06
Il est procédé au réglage des limiteurs de course. 3. Epreuve de surcharge. 3.1. La charge d'épreuve est définie au tableau figurant en annexe 214-3.A.3 en fonction de la CMU de l'appareil. 3.2.
Article Annexe à l'article A121-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 56
La majoration est, toutefois, réduite de moitié lorsque la responsabilité du conducteur n'est que partiellement engagée notamment lors d'un accident mettant en cause un piéton ou un cycliste.
Article L114-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 28
la défense, soit les emplois publics et privés exposant leurs titulaires à des risques de corruption ou de menaces liées à la criminalité organisée, soit les emplois privés ou activités privées réglementées relevant des domaines des jeux, paris et courses
Article Annexe 4
Endurance de course-navette Facteur : endurance cardio-respiratoire.
Article R851-1
police nationale : a) La direction nationale du renseignement territorial au titre des finalités mentionnées aux 1°, 4°, a, b et c du 5° et 6° de l'article L. 811-3 ; b) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses
Article R851-4
autorisés à utiliser la technique mentionnée à l'article L. 851-6 sont les suivants : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses
Page 15 · 355 résultats