Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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23 159 résultats pour « décision d'admission du patient en hospitalisation complète »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Seuls les candidats figurant sur cette liste sont autorisés à subir l'épreuve d'admission. L'épreuve d'admission est notée de 0 à 20 et affectée d'un coefficient.
LEGIARTI000037351112
patients concernés.
Article Annexe VIII
GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES PATIENTS SOUS ANTICOAGULANTS ORAUX DIRECTS (AOD) ET FICHE DE SUIVI PATIENT
Article 3
Les candidats expriment, dès l'inscription, l'option choisie pour l'épreuve orale d'admission n° 3, ainsi que la langue étrangère choisie pour l'épreuve orale d'admission n° 4.
Article R441-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 14
La décision du président du conseil départemental est notifiée dans un délai de quatre mois à compter de la date d'accusé de réception du dossier complet de demande de l'accord mentionné à l'article L. 444-1 du présent code.
Article 694-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 50
Toute décision d'enquête européenne est rédigée en utilisant un formulaire complété, signé, et dont le contenu est certifié comme étant exact et correct par l'autorité judiciaire d'émission, qui comporte notamment les informations suivantes :
Article R341-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 86 > 44
La demande d'autorisation de défrichement mentionnée au premier alinéa de l'article R. 341-6 est réputée rejetée à défaut de décision du préfet notifiée dans le délai de six mois à compter de la réception du dossier complet.
Article 4
La décision d'admission, d'inscription sur liste complémentaire ou de non-admission est notifiée au candidat par le directeur de l'établissement.
Article Annexe II
CONDITIONS D'ADMISSION DES ÉTALONS DANS LES CENTRES DE COLLECTE A. - Conditions d'admission dans les centres de collecte de sperme destiné aux échanges communautaires Seuls peuvent être admis à la collecte de sperme destiné aux échanges communautaires
Article 20
A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite.
Article 15
A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite.
Article 15
A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis par ordre de mérite.
Article Annexe IX
FICHE DE SUIVI DU PATIENT ASTHMATIQUE Cette fiche de suivi aborde l'ensemble des points qui apparaissent incontournables pour un suivi optimal du patient.
Article R6123-115
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 68 > 11
A la sortie du patient de la structure de traitement des grands brûlés, le titulaire de l'autorisation organise la continuité des soins et, le cas échéant, le transfert du patient vers une autre unité d'hospitalisation.
Article R4138-5-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 02
Lorsque l'état de santé de l'enfant nécessite son hospitalisation immédiate après la naissance dans les conditions prévues au dernier alinéa de l'article L. 1225-35 du code du travail, le militaire peut bénéficier d'un nombre de jours supplémentaires
Article Annexe 16
50% ≥ 60 % 20 patients La prévention Vaccination antigrippale Nombre de patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés, rapporté à l’ensemble des patients MT de 65 ans ou plus 62% ≥ 75 % 20 patients Nombre de patients MT âgées de 16 à 64 ans en ALD
Article 6
La note d'admission définitive est constituée par le total des notes obtenues pour les épreuves d'admissibilité et pour les épreuves d'admission incluant l'épreuve facultative, les titres, travaux et services rendus.
Article 24
La commission d'admission établit pour chaque concours la liste de classement des candidats par ordre de mérite. Sont exclus de cette liste les candidats qui ont obtenu une note éliminatoire à l'une des épreuves d'admission.
Article 2
Le concours comprend des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Seuls les candidats déclarés admissibles à l'issue des épreuves écrites sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
Article 5
Les candidats expriment, dès l'inscription, l'option choisie pour l'épreuve orale d'admission n° 4, ainsi qu'éventuellement la langue étrangère choisie pour l'épreuve orale d'admission n° 5.
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