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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 10
Les fréquences d'analyses fixées à l'article 14 s'appliquent en référence à la quantité totale du produit issu du mélange.
Article 21
Le médecin du travail définit la fréquence et la nature du suivi que comporte cette surveillance médicale. Ces visites présentent un caractère obligatoire.
Article 56
rejetées dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée selon la fréquence
Article L6143-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 47
l'article L. 6143-5, d'une part, et les services de l'Etat chargés des douanes et droits indirects, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, de l'emploi, du travail et des solidarités ainsi que l'Agence Nationale des Fréquences
Article L2121-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 03 > 86
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, le règlement intérieur fixe la fréquence ainsi que les règles de présentation et d'examen de ces questions.
Article 55
Valeurs limites des sources continues ou assimilées FRÉQUENCES 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz Constructions résistantes 5 mm/s 6 mm/s 8 mm/s Constructions sensibles 3 mm/s 5 mm/s 6 mm/s Constructions très
Article PE 37
Ces établissements doivent être visités tous les cinq ans par la commission de sécurité compétente ; la fréquence de ces visites peut être augmentée, s'il est jugé nécessaire, par arrêté du maire ou du préfet, après avis de la commission.
Article 4
-Il est opéré en 2016 un prélèvement de 9 millions d'euros sur les ressources du service à comptabilité distincte Bande 700 de l'Agence nationale des fréquences mentionnée à l'article L. 43 du code des postes et des communications électroniques.
Article Annexe I
du présent arrêté : L'évaluation du risque de dégradation lié à l'environnement du matériau ou produit prend en compte : Elle ne prend pas en compte certains facteurs fluctuants d'aggravation de la dégradation des produits et matériaux, comme la fréquence
Article D341-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 35
La courbe de charge d'électricité, mentionnée au 4° de l'article D. 341-19 correspond à une série de valeurs moyennes de puissance électrique soutirée par le consommateur, mesurée à une fréquence de temps donnée.
Article L34-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 04 > 83
-Les opérateurs titulaires d'autorisations d'utilisation de fréquences pour établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public garantissent la continuité et la permanence des communications mobiles critiques à très haut débit destinées à
Article R5121-169
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 57
Parlement européen et du Conseil ou le groupe de coordination mentionné à l'article 27 de la directive 2001/83/ CE du Parlement européen et du Conseil pour demander la fixation de dates de référence pour l'Union européenne ou une modification de la fréquence
Article R958-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77
et port d'immatriculation ; 3° Marques extérieures d'identification ; 4° Nom et adresse du propriétaire ou de l'affréteur ; 5° Tonnage brut ; 6° Longueur hors tout ; 7° Puissance du moteur ou des moteurs ; 8° Signal distinctif ; 9° Fréquences
Article R3111-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 45
registre mentionné à l'article L. 3113-1 et le département d'établissement de l'entreprise qui effectue la déclaration ; 2° L'origine et la destination de la liaison assurée, les itinéraires envisagés, les temps de parcours ainsi que les arrêts et la fréquence
Les contenus des analyses et les fréquences annuelles des prélèvements d'échantillons d'eau et d'analyses requises sont définis selon les modalités suivantes : 1° Pour le conditionnement d'une eau de source, d'une eau rendue potable par traitement ou
Article 221-IV/09
navire qui effectue des voyages à l'intérieur de la zone océanique A2 doit être pourvu : .1 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques permettant d'émettre et de recevoir des communications de détresse, d'urgence et de sécurité sur les fréquences
Article R20-44-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 74 > 78
Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises et en Nouvelle-Calédonie, les décisions d'implantation, de transfert ou de modification des stations radioélectriques sont prises après avis ou avec l'accord de l'Agence nationale des fréquences
Article 29
Pour les zones géographiques et les catégories de services qu'elle a préalablement déterminées, l'autorité publie une liste de fréquences disponibles ainsi qu'un appel à candidatures.
Article 47
Les lieux de stockage des cadavres doivent être nettoyés et désinfectés à une fréquence adaptée. Les cadavres d'animaux ne peuvent être manipulés que par des personnes autorisées et munies de protections suffisantes.
Article 22
Il rédige des consignes de maintenance et organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes rendus sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.
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