Codes de loi français

Article 3

maximum ; -la présentation orale de quinze minutes maximum portant sur l'analyse d'un document vidéo de dix minutes maximum, visionné pendant vingt minutes maximum.

Article 3

(Durée de l'épreuve : trente-cinq minutes ; quinze minutes pour la préparation, dix minutes pour l'exposé, dix minutes pour l'entretien.)

Article Annexe 9

Les concours cités ci-dessus comportent les épreuves suivantes : 1° Dictée de vingt lignes environ écrite à la main (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 2° Copie dactylographiée d'un tableau simple (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 3° Copie

Article 1

; entretien :20 minutes ; coefficient 4).

Article 2

-Epreuves orales d'admission Epreuve n° 3 Exposé portant sur un texte permettant d'apprécier la culture générale du candidat et conversation avec le jury, après une préparation de quinze minutes (durée : quinze minutes ; coefficient 4).

Article 3

. - Epreuves orales d'admission Epreuve n° 3 Exposé portant sur un texte permettant d'apprécier la culture générale du candidat et conversation avec le jury, après une préparation de quinze minutes (durée: quinze minutes; coefficient 4).

Article 5

L'interrogation débute par un sujet initial tiré au sort par le candidat (préparation : quinze minutes ; durée : quinze minutes ; coefficient 3) ; 2° Un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier la personnalité du candidat, ses capacités

Article 88

La durée de présence dans les mines souterraines considérée comme durée de travail effectif, ne peut excéder trente-huit heures quarante minutes par semaine.

Article 2

L'examen professionnel est une épreuve orale d'une durée de trente minutes environ comportant un exposé du candidat suivi d'un entretien avec le jury.

Article 1148-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 64 > 24

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux séparations de corps par acte sous signature privée contresigné par avocats, déposé au rang des minutes d'un notaire.

Article 1424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 96 > 07

L'injonction de payer européenne ou la décision de rejet d'une demande d'injonction de payer européenne ainsi que le formulaire de demande sont conservés à titre de minute au greffe.

Article 1839

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 16

La fausse mention d'enregistrement ou de formalité fusionnée soit dans une minute, soit dans une expédition, est punie des peines prévues pour le faux par l'article 441-4 du code pénal.

Article 22

Le Défenseur des droits peut saisir le juge des référés d'une demande motivée afin qu'il autorise les vérifications sur place. Les vérifications s'effectuent alors sous l'autorité et le contrôle du juge qui les a autorisées.

Article 4

Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.

Article 3

-Epreuves d'admission Epreuve n° 1 (durée : préparation vingt minutes et interrogation vingt minutes ; coefficient 4) Epreuve orale consistant en une conversation avec le jury.

Article 4

Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.

Article 7

politiques du territoire de la Nouvelle-Calédonie représentées au comité consultatif institué par l'article 2 de la loi n° 88-808 du 12 juillet 1988 disposent chacune, à leur demande, dans les programmes des sociétés nationales de programme, de cinq minutes

Article 5

vérifiées et attestées par l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen d'une situation d'apprentissage en opposition en boxe d'une durée de trente minutes

Article 5

formation dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, lors de la mise en œuvre d'une séance de perfectionnement technique en karaté ou dans une discipline associée d'une durée de trente minutes