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893 résultats pour « outil »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L161-24-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 81

Code de la sécurité sociale

Il prévoit les conditions d'utilisation par les personnes concernées des outils numériques leur permettant d'effectuer cette démarche.

Article L314-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 23

Code de l'éducation

les différents niveaux d'enseignement, la coopération avec les partenaires du système éducatif, l'enseignement dans une langue vivante étrangère ou régionale, les échanges avec des établissements étrangers d'enseignement scolaire, l'utilisation des outils

Article Annexe I

Code inconnu

Introduction, définition, outils 1.

Article 64

Code inconnu

sur le territoire ou la présentation de résultats d’études, - des informations personnalisées sur le thème de l’échange permettant au médecin rencontré de situer sa pratique au regard de celle de ses confrères du département ou de la région, - des outils

Article 3

Code inconnu

interaction avec l'activité de recherche, le dépôt et l'exploitation de brevets et de licences, la gestion et la valorisation de plates-formes technologiques ; 2° La gestion et la valorisation du patrimoine immobilier ; 3° La gestion et la valorisation des outils

Article 19

Code inconnu

Article 19.1 Les outils en faveur de la coordination Le déploiement d’outils facilitant l’échange d’informations entre les professionnels de santé autour du suivi des patients et le travail coordonné doit être favorisé.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

C 1.2.4 Décoder et relever les caractéristiques des outils et/ou du matériel. Situation d'atelier Outils (ruban, circulaire...)

Article Annexe I

Code inconnu

X - Nettoyer, lubrifier les machines X - Installer, régler les outils X - Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe X - Signaler les dysfonctionnements X - Participer

Article 322-39

Code inconnu

Il s'assure de la qualité des procédures spécifiques à l'activité de tenue de compte-conservation et de la fiabilité des outils de contrôle et de pilotage.

Article 15

Code inconnu

passagers embarquant s'assure que chaque accès à une zone d'accès restreint comporte un ou des équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des bagages, et un ou des portiques de détection des masses métalliques sur les personnes ainsi que les outils

Article 1

Code inconnu

. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères : 1° La direction ; 2° Cinq départements techniques : - le département agréments outils tapis ; - le département installations de transport par câbles ; - le département tramways et matériels roulants ; -

Article 2

Code inconnu

L'usager utilise sous son seul contrôle son espace de stockage en ligne, dans les conditions définies au présent décret, au moyen des outils d'identification proposés par le portail mentionné à l'article 1er.

Article 7

Code inconnu

Ce dispositif n'est pas exigé pour les appareils de 1re catégorie installés dans des locaux qui sont réservés aux électriciens et qui sont gardés ou fermés à clef ou dans des coffrets dont l'ouverture nécessite l'utilisation d'un outil. § 3. - Les installations

Article 1

Code inconnu

entre chaque opération, dites "machines combinées", pour le travail du bois, du liège et autres matières similaires, ainsi que les protecteurs neufs construits pour ces machines ; - Le Laboratoire national d'essais en ce qui concerne les machines à outils

Article 3

Code inconnu

Ils peuvent être chargés de concevoir et d'utiliser des outils documentaires ainsi que de missions de rédaction, de traduction et publication. Ils peuvent être appelés à remplir les fonctions d'ordonnateur secondaire. II.

Article 1

Code inconnu

services du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (MAAPR) chargés des études économiques et statistiques et du suivi du secteur vitivinicole sont associés, chacun pour ce qui le concerne, à la mise à jour de cet outil

Article 172-6

Code inconnu

L'employeur prend en charge les coûts découlant directement de l'exercice des fonctions en télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance de ceux-ci.

Article Annexe

Code inconnu

salariés) INFORMATIONS SUR LES EMPLOIS OCCUPÉS PAR LE CANDIDAT PÉRIODE D'EMPLOI (dates de début et de fin) INTITULÉ DE L'EMPLOI NATURE DES ACTIVITÉS (principales missions, responsabilités confiées, réalisations, publics visés, outils

Article Annexe

Code inconnu

Monter et assembler des outillages neufs de découpage à plat Parachever et ajuster les éléments constitutifs d'un outil de découpage, par rectification : ajustements poinçons/plaque porte-poinçons, poinçons/dévêtisseur ou matrice/poussette. 3.

Article Annexe 5

Code inconnu

apprentis : - CCNT 66 / CCNT 51 / autres préciser · Siège social - Pourcentage du compte 655 dans le budget alloué : Le projet pédagogique : (quelques lignes par item) · Particularités du projet d’établissement · Particularités du projet pédagogique (outils

Page 15 · 893 résultats

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