Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
893 résultats pour « outil »
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EXTRAIT
Article L161-24-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 81
Il prévoit les conditions d'utilisation par les personnes concernées des outils numériques leur permettant d'effectuer cette démarche.
Article L314-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 23
les différents niveaux d'enseignement, la coopération avec les partenaires du système éducatif, l'enseignement dans une langue vivante étrangère ou régionale, les échanges avec des établissements étrangers d'enseignement scolaire, l'utilisation des outils
Article Annexe I
Introduction, définition, outils 1.
Article 64
sur le territoire ou la présentation de résultats d’études, - des informations personnalisées sur le thème de l’échange permettant au médecin rencontré de situer sa pratique au regard de celle de ses confrères du département ou de la région, - des outils
Article 3
interaction avec l'activité de recherche, le dépôt et l'exploitation de brevets et de licences, la gestion et la valorisation de plates-formes technologiques ; 2° La gestion et la valorisation du patrimoine immobilier ; 3° La gestion et la valorisation des outils
Article 19
Article 19.1 Les outils en faveur de la coordination Le déploiement d’outils facilitant l’échange d’informations entre les professionnels de santé autour du suivi des patients et le travail coordonné doit être favorisé.
Article Annexe I (suite)
C 1.2.4 Décoder et relever les caractéristiques des outils et/ou du matériel. Situation d'atelier Outils (ruban, circulaire...)
Article Annexe I
X - Nettoyer, lubrifier les machines X - Installer, régler les outils X - Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe X - Signaler les dysfonctionnements X - Participer
Article 322-39
Il s'assure de la qualité des procédures spécifiques à l'activité de tenue de compte-conservation et de la fiabilité des outils de contrôle et de pilotage.
Article 15
passagers embarquant s'assure que chaque accès à une zone d'accès restreint comporte un ou des équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des bagages, et un ou des portiques de détection des masses métalliques sur les personnes ainsi que les outils
Article 1
. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères : 1° La direction ; 2° Cinq départements techniques : - le département agréments outils tapis ; - le département installations de transport par câbles ; - le département tramways et matériels roulants ; -
Article 2
L'usager utilise sous son seul contrôle son espace de stockage en ligne, dans les conditions définies au présent décret, au moyen des outils d'identification proposés par le portail mentionné à l'article 1er.
Article 7
Ce dispositif n'est pas exigé pour les appareils de 1re catégorie installés dans des locaux qui sont réservés aux électriciens et qui sont gardés ou fermés à clef ou dans des coffrets dont l'ouverture nécessite l'utilisation d'un outil. § 3. - Les installations
Article 1
entre chaque opération, dites "machines combinées", pour le travail du bois, du liège et autres matières similaires, ainsi que les protecteurs neufs construits pour ces machines ; - Le Laboratoire national d'essais en ce qui concerne les machines à outils
Article 3
Ils peuvent être chargés de concevoir et d'utiliser des outils documentaires ainsi que de missions de rédaction, de traduction et publication. Ils peuvent être appelés à remplir les fonctions d'ordonnateur secondaire. II.
Article 1
services du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (MAAPR) chargés des études économiques et statistiques et du suivi du secteur vitivinicole sont associés, chacun pour ce qui le concerne, à la mise à jour de cet outil
Article 172-6
L'employeur prend en charge les coûts découlant directement de l'exercice des fonctions en télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance de ceux-ci.
Article Annexe
salariés) INFORMATIONS SUR LES EMPLOIS OCCUPÉS PAR LE CANDIDAT PÉRIODE D'EMPLOI (dates de début et de fin) INTITULÉ DE L'EMPLOI NATURE DES ACTIVITÉS (principales missions, responsabilités confiées, réalisations, publics visés, outils
Article Annexe
Monter et assembler des outillages neufs de découpage à plat Parachever et ajuster les éléments constitutifs d'un outil de découpage, par rectification : ajustements poinçons/plaque porte-poinçons, poinçons/dévêtisseur ou matrice/poussette. 3.
Article Annexe 5
apprentis : - CCNT 66 / CCNT 51 / autres préciser · Siège social - Pourcentage du compte 655 dans le budget alloué : Le projet pédagogique : (quelques lignes par item) · Particularités du projet d’établissement · Particularités du projet pédagogique (outils
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