Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 111 résultats pour « ouvriers manutentionnaires du port de marseille »
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15 111 résultats pour « ouvriers manutentionnaires du port de marseille »
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EXTRAIT
Article ANNEXE
FONCTIONS EXERCÉES POUVANT OUVRIR DROIT AU VERSEMENT DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE
LEGIARTI000034461330
0050519M Collège les Garçins BRIANCON Aix-Marseille 0130079R Collège Chape MARSEILLE Aix-Marseille 0130084W Collège Grande Bastide MARSEILLE Aix-Marseille 0130093F Collège Fraissinet MARSEILLE Aix-Marseille 0130158B Collège Seyssaud SAINT-CHAMAS
Article Annexe
EMM DU HAVRE EMM DE MARSEILLE Filière A : Filière A : EMM DE SAINT-MALO EMM DE NANTES Filière professionnelle B machine : Filière professionnelle B machine : Filière professionnelle B pont : Filière professionnelle B pont :
Article R5126-87
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 73
dispositions du premier alinéa de l'article R. 5126-31 et, sous réserve de l'article R. 5126-71, de l'article R. 5126-33 sont applicables aux pharmacies à usage intérieur de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon de marins-pompiers de Marseille
Article R5126-89
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 73
premier alinéa de l'article R. 5126-86 relatives aux demandes de création ou de transfert sont applicables aux demandes de suppression de pharmacies à usage intérieur de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon de marins-pompiers de Marseille
LEGIARTI000050066316
Camille Jullian - Marseille 11e Arrondissement 0130071G Lycée professionnel Colbert - Marseille 7e Arrondissement 0130084W Collège Grande Bastide - Marseille 9e Arrondissement 0130151U Lycée professionnel Charles Mongrand - Port-de-Bouc 0130158B
Article R211-48
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 20 > 24
La mention de tous les versements ou remises faits à l'opérateur de voyages doit être immédiatement portée, par ordre chronologique, sur un registre des versements ou remises, qui peut être tenu sous forme électronique dans les conditions définies aux
LEGIARTI000051487861
S'il existe des conventions ou prix faits, passés avec des entrepreneurs ou ouvriers, des artistes, écrivains ou archivistes, pour des fournitures ou des ouvrages, les directoires de département, sur l'avis de ceux de district, pourront les faire exécuter
Article 19
La durée du préavis est fixée à un mois pour les ouvriers confirmés dans, leur emploi et pour ceux affiliés à la loi du 2 août 1949. Pendant la durée du préavis, les ouvriers sont tenus de rester à la disposition du service.
Article 10
Un même emploi ne peut ouvrir droit au bénéfice cumulé des dispositions du présent décret et de celles des textes législatifs ou réglementaires qui prévoient une participation de l'Etat à la charge de tout ou partie des salaires ou des cotisations de
Article 9
Un même emploi ne peut ouvrir droit au bénéfice cumulé des dispositions du présent décret et de celles des textes législatifs ou réglementaires qui prévoient une participation de l'Etat à la charge de tout ou partie des salaires ou des cotisations de
Article 27
. - Sont applicables aux personnels à statut ouvrier régis par le régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat l'article 25 septies de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et
Article 2
L'Ecole centrale de Marseille a pour mission la formation initiale et continue de cadres ingénieurs scientifiques et techniques de haut niveau par un enseignement dans les domaines scientifique, technologique, économique, ainsi que dans les domaines des
Article Annexe II
en France du XIXème au XXIème siècle - 1892, Jean Jaurès et la grève de Carmaux - 1936, les occupations d'usine - Être ouvrier à... - Progrès techniques et transformations des conditions de travail dans un secteur de production, etc
Article 1
L'université d'Aix-Marseille est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'une université au sens de l'article L. 711-2 du code de l'éducation.
Article 2
Les emplois de directeur général et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit : Groupe I : Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes Pays de la Loire, Normandie,
Article 1
L'Ecole centrale de Marseille est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel auquel s'applique le statut d'école extérieure aux universités régi par les dispositions des articles L. 711-2 (2°), L. 711-7 et L. 715-1 à L
Article 4
Les concours d'admission sur épreuves aux écoles centrales de Lyon, Marseille et Nantes, à l'Ecole centrale de Lille, école interne de Centrale Lille Institut et à l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA) ne comportent
Article L722-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 52
départementaux, territoriaux et locaux régis par le chapitre IV du titre II du livre IV de la première partie du code général des collectivités territoriales ainsi que de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon de marins-pompiers de Marseille
Article 2
L'option " ouvrier viticole " du brevet professionnel agricole est définie par un référentiel de diplôme.
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