P... et Mme M... se sont mariés le 21 décembre 1996 ; qu'un jugement a prononcé leur divorce ; Attendu que Mme M... fait grief à l'arrêt de limiter à 28 800 euros le capital dû par M.

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 septembre 2023), un jugement du 10 juillet 2020 a prononcé le divorce de Mme [C] et de M. [X].

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er février 2023), un jugement du 4 octobre 2021 a prononcé le divorce de M. [K] et de Mme [D]. Sur le moyen, pris en sa première branche 2.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 MARS 2025 Mme [G] [T], divorcée

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 FÉVRIER 2024 Mme [M] [N], divorcée

[J], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme [Q], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 septembre 2017), qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que l'arrêt attaqué a, sur la demande du mari, prononcé le divorce des époux B. aux torts

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 décembre 2023), un jugement du 23 mai 2022 a prononcé le divorce de Mme [J] et de M. [U].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 décembre 2004), qu'un jugement ayant prononcé le

Y... et Mme X... se sont mariés le 2 janvier 1984, en Turquie ; qu'un jugement a prononcé leur divorce et ordonné la liquidation du régime matrimonial ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 2023), un jugement du 17 décembre 2021 a prononcé le divorce de M. [Y] et de Mme [O].

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 juin 2023), un jugement du 28 janvier 2021 a prononcé le divorce de Mme [O] et de M. [D]. Examen des moyens Sur le second moyen 2.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mai 2020), un jugement du 22 février 2019 a prononcé le divorce de Mme [G] et de M. [L], mariés sans contrat préalable.

[J] fait grief à l'arrêt de prononcer le divorce aux torts partagés ; Attendu qu'en prononçant le divorce aux torts partagés, la cour d'appel a nécessairement jugé que le comportement du mari n'était

Albert Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant à Mme B...

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2022), un jugement du 15 juin 2020 a prononcé le divorce de Mme [N] et de M. [R]. Examen du moyen 6.

[J], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement a prononcé le divorce de M.

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un arrêt du 24 février 2011, a prononcé le divorce de M.