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283 résultats pour « recherche biomédicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0401JUD005781300

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

    Le comité ad hoc d’experts sur les progrès des sciences biomédicales constitué au sein du Conseil de l’Europe, prédécesseur de l’actuel Comité directeur pour la bioéthique (CAHBI, 1989),

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d219

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

que de besoin, ordonner une mesure d'instruction en application des articles 144 et suivants du code procédure civile et plus particulièrement la désignation de tel expert spécialiste en ingénierie biomédicale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232b

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Malgré nos recherches au sein du groupe, aucun poste de reclassement disponible et correspondant à vos compétences et qualifications n'a pu être identifié.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

IRBM-INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE

SIREN 312912454Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2022

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Modifications diverses

IRBM-INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE

SIREN 312912454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

11/03/2016

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Dépôts des comptes

IRBM-INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE

SIREN 312912454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/07/2015

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Dépôts des comptes

IRBM-INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE

SIREN 312912454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

11/07/2015

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Dépôts des comptes

IRBM-INSTITUT DE RECHERCHE BIOMEDICALE

SIREN 312912454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/06/2013

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