Traversée du boulevard de la Côte-aux-Pigeons jusqu'à la limite nord-est de la parcelle ZL 360 incluse. Parcelles section ZL numérotées 337, 338, 342 et 360 incluses.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

ne possédant pas la nationalité française, du lieu de leur résidence" sont remplacés par les mots : "au haut-commissaire de la République en Polynésie française" ; 5° A l'article R. 312-5 : a) Aux b et c du 4°, après les mots : "pour la pratique du tir

Article L423-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 65

Code de l'environnement

Pour la chasse à tir, la personne autorisée et l'accompagnateur ne peuvent disposer, sur le lieu de chasse, que d'une arme pour deux.

Article R*311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 75

Code de l'urbanisme

Cette délibération peut tirer simultanément le bilan de la concertation, en application de l'article L. 103-6.

Article R2352-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 05

Code de la défense

ministre de l'intérieur et du ministre de la défense ; b) La liste des mesures de sûreté que le futur exploitant propose de mettre en œuvre. 2° S'agissant des installations mentionnées à l'article R. 2352-92 ainsi que des dépôts de poudre de chasse et de tir

Article 1

—

l'occasion de concours internationaux, d'exercices organisés par le ministère de la défense, de cérémonies ou de commémorations organisées par une personne publique et effectués par des militaires étrangers, ou de stages de formation de moniteurs de tir

Article 45

—

mesures suivantes sont appliquées dans la zone d'observation pour lutter contre la peste porcine classique chez les sangliers sauvages : a) Tous les sangliers sauvages trouvés morts et un échantillonnage des sangliers sauvages mis à mort par arme de tir

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

Les matériels de guerre, armes, munitions et éléments désignés par le présent titre sont classés dans les catégories suivantes : 2° Armes à feu de poing, quel que soit le type ou le système de fonctionnement, permettant le tir de plus de vingt et une

Article 2

—

cuisine 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH), OPCA FAFIH Grilladin(e) 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH), OPCA FAFIH Moniteur de tir

Article Annexe

—

Attestation délivrée par la Fédération française de tir au tireur sportif pratiquant le tir sportif de vitesse c) Les modèles de demande d'autorisation de fabrication ou de commerce ou d'intermédiation d'armes, de munitions et de leurs éléments de catégories

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

possédant pas la nationalité française, du lieu de leur résidence " sont remplacés par les mots : " au haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie " ; 5° A l'article R. 312-5 : a) Aux b et c du 4°, après les mots : " pour la pratique du tir

Article 2

—

ALP Vallée du Tir. ALP de Poindimié. ALP de Koné. ALP de Koumac. ALP de La Roche. ALP d'Ouvéa. Elle conclut, pour les établissements visés au présent article, l'ensemble des contrats et marchés nécessaires à leur fonctionnement.

Article 3

—

Activités terrestres : parcours et course d'orientation, vélo tout-terrain, tir à l'arc. Activités de montagne : ski, escalade. Groupe 5 Activités aquatiques Natation sportive, water-polo, plongeon.

Article 3

—

Activités terrestres : parcours et course d'orientation, vélo tout-terrain, tir à l'arc. Activités de montagne : ski, escalade. Activités aquatiques Natation sportive, water-polo, plongeon.

Article 25

—

des déformations subies par l'appareil au cours d'un chargement progressif permettant de déduire, par rapprochement avec les résultats de calculs, la valeur des contraintes qui seraient subies par l'appareil sous la charge totale d'épreuve et d'en tirer

Article R313-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 57

Code de la sécurité intérieure

l'installation de dispositifs fixes relevant du 8° de la catégorie B ; d) Aux ventes occasionnelles effectuées entre particuliers d'armes relevant des e, f ou g de la catégorie D ; e) A la collecte et au recyclage des déchets issus de l'activité de tir

Article R242-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

Il lui est interdit d'user de ses fonctions comportant délégation de l'autorité publique pour tenter d'étendre sa clientèle ou d'en tirer un avantage personnel.

Article R316-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 28

Code de la sécurité intérieure

En outre, les chasseurs doivent justifier qu'ils voyagent dans un but de chasse, les tireurs sportifs présenter une invitation écrite ou la preuve de leur inscription à une compétition officielle de tir mentionnant la date et le lieu de cette compétition

Article L312-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 64

Code de la sécurité intérieure

conditions fixées à l'article L. 312-6 et, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, à la présentation d'une copie : 1° D'un permis de chasser revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année précédente ; 2° D'une licence de tir

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion ; 11° Arme camouflée : toute arme dissimulée sous la forme d'un autre objet, y compris d'un autre type d'arme ; 12° Arme d'épaule : arme que l'on épaule pour tirer

Page 15 · 438 résultats

← Précédent Suivant →