CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 067 résultats pour « armes »

ARTICLE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000031399507

—

-Problèmes stratégiques : les différentes conceptions du maintien de la paix et de la sécurité (équilibre, sécurité collective, dissuasion) ; les différents types de conflits ; terrorisme ; désarmement, contrôle des armements et non-prolifération ; sécurité

LEGIARTI000032290058

—

Sur les ouvrages aériens, avec son équipe il arme les supports, pose ou dépose les poteaux, déroule, ancre, tire, et règle les câbles et conducteurs, il met en place et connecte les équipements, les appareillages de coupure et transformateurs.

Article Annexe 1

—

― du contrôle des entrées et des sorties de l'UHSA ; ― de la gestion des systèmes de surveillance périmétrique (vidéo, alarmes...) et des accès et circulation de l'UHSA en service de nuit. 4.1.4.L'armurerie Une salle de rangement et de décharge des armes

Article Annexe

—

LISTE DES SERVICES OU DES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU MINISTERE DE LA DEFENSE OUVRANT DROIT A CERTAINES INDEMNITES DE MOBILITE Armée de terre 1er régiment du matériel de Sarrebourg (Moselle). 2e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

Article 6

—

. ― COMPTES À DÉCOUVERT ― Approvisionnement des armées en produits pétroliers 664 371 224,40 669 072 944,22 ― Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 89 040 811,40 90 106 865,42 ― Couverture des risques financiers de

Article 227-2.10

—

Si des durites sont indispensables, elles doivent résister aux hydrocarbures et à la chaleur, elles sont armées et de la plus courte longueur possible. Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 10.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la sécurisation de l'accès aux objets dangereux, notamment les armes et les outils. 3.

Article TABLEAU C

—

Coches d'eau (Entreprise de). 100 Défrichement ou desséchement (Compagnie de). 300 Fournisseurs généraux D'objets concernant l'habillement, l'archemement, la remonte, le harnachement et l'équipement des troupes, etc. 1,000 De subsistances aux armées

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Catégorie A (*) En application du décret n° 2015-1259 du 09/10/2015 prenant effet au 12/10/2015, les agents des services hospitaliers qualifiés civils occupant un emploi, en contact direct et permanent avec les malades, du service de santé des armées

Article 221-III/03

—

sauvetage qui se libère automatiquement du navire en cas de naufrage et est prêt à être utilisé. 6 La mise à l'eau en chute libre est la méthode de mise à l'eau d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage qui, avec son chargement en personnes et en armement

Article 223 a-III/12

—

effectuées par des personnes qualifiées connaissant le dispositif ; et 11.2.3. faire l'objet d'essais d'exploitation avec une charge représentant 1,1 fois la masse totale de l'embarcation lorsque cette dernière a son plein chargement en personnes et en armement

Article 1

—

; Union professionnelle des métiers de la finition de la fédération française du bâtiment (UPMF-FFB) IV Opérateur en micro-nanotechnologies 250 5 ans Lycée Vaucanson-Greta de Grenoble IV Maintenicien aéronautique, option armement

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code des douanes

d'exportation ou de détention de substances ou plantes classées comme stupéfiants, de contrebande de tabac manufacturé, d'alcool et spiritueux ; -les infractions mentionnées à l'article 414 lorsqu'elles portent sur des marchandises contrefaisantes, des armes

Article R6773-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 65

Code des transports

13, les mots : " le ministre chargé de l'aviation civile " et " le ministre de la défense " sont respectivement remplacés par les mots : " chef du service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française " et " le commandant supérieur des forces armées

Article Annexe

—

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " escrime ", option " sabre/ épée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article 1

—

(BTM) 243 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Technicien en mécanique de précision (BTM) 251 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Mécanicien de maintenance armement

LEGIARTI000051471571

—

du service public Institut national du sport, de l'expertise et de la performance Institut national polytechnique de Toulouse Institut polytechnique de Grenoble Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Institution de gestion sociale des armées

Article 1

—

EUROPEEN DE RECHERCHES PREHISTORIQUES DE TAUTAVEL (CERPT) IV Caviste conseiller commercial 221 w 5 ans CCI DU MORBIHAN ― ECOLE HOTELIERE DE VANNES IV Electromécanicien d'installations industrielles 250 p 4 ans MINISTERE DE LA DEFENSE ― ARMEE

Article Annexe

—

l'égard des pays en développement 30 000 000 20 000 000 " " Développement solidaire et migrations " " 52 898 64 414 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation " " 231 323 209 688 Lien entre la Nation et son armée

Article R6763-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 63

Code des transports

12 et R. 6351-13, les mots : " le ministre chargé de l'aviation civile " et " le ministre de la défense " sont respectivement remplacés par les mots : " directeur de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie " et " le commandant supérieur des forces armées

Page 150 · 3 067 résultats

← PrécédentSuivant →