position hors cadre, disponibilité, congé parental...], congés [annuels, maladie, longue durée, maternité, liés aux charges parentales, en formation professionnelle, en formation syndicale, autres], maladie professionnelle [O/N], absences et motifs, indices

Article Annexe I

—

toutes leurs formes physiques. d) Dioxines et furannes PARAMÈTRE VALEUR Dioxines et furannes 0,1 ng/m 3 La concentration en dioxines et furannes est définie comme la somme des concentrations en dioxines et furannes déterminée selon les indications

Article Annexe I

—

début et la date de fin de traitement ; les mentions relatives aux animaux, à la voie d'administration et à la dose administrée peuvent être remplacées par une référence à l'ordonnance relative au traitement administré si l'ordonnance comporte ces indications

Article 3

—

Sont assimilés pour la détermination de leur indice de rémunération aux directeurs de collège d'enseignement général dont l'échelonnement indiciaire est fixé par l'arrêté du 29 juillet 1964 susvisé les personnels qui remplissent les conditions définies

LEGIARTI000021707170

—

. - Actions relatives aux vignes destinées à la production de vins autres que les appellations d'origine Dans l'ensemble des zones de production de vins à indication géographique ci-dessous mentionnées, sont éligibles les actions de reconversion variétale

Article Annexe I

—

Pour le bon déroulement de cette épreuve, les candidats admissibles transmettront, selon des modalités fixées par l'administration, avant le début des épreuves d'admission, un certificat médical, datant de moins de quatre semaines, de non-contre-indication

Article Annexe 140-A.3

—

HABILITÉS ÉQUIPEMENTS Bureau Veritas Marine & Offshore SAS (BV) -les équipements pour lesquels l'ensemble des normes requises pour une certification MED n'est pas complète et listés dans le règlement d'exécution de la commission portant indication

Article 15

—

ses annexes, ou, dans le cas contraire, que la modification a fait l'objet d'une autorisation accordée par le préfet lorsqu'elle est de nature à affecter ses caractéristiques métrologiques ; 3° Vérifier que l'opacimètre présenté est conforme aux indications

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

A - Indications Les anticorps irréguliers anti-érythrocytaires sont actuellement encore responsables d'accidents transfusionnels ou foetomaternels qui sont d'autant plus regrettables qu'une bonne organisation de détection de ces anticorps a montré que

Article Annexe VIII

—

Le dossier doit, dans les deux cas, comporter toutes indications relatives aux courbes de température et à l'état général.

Article 11 bis

—

. — Les fonctionnaires titulaires d'un grade dont le classement hiérarchique est compris entre les indices bruts 396 et 449 nommés au grade de contrôleur sont classés dans leur nouveau grade conformément au tableau ci-après : ANCIENNE SITUATION

Article Annexe II

—

mL Fluorures 1,5 mg/ L Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : Somme des composés suivants : fluoranthène, benzo [b] fluoranthène, benzo [k] fluoranthène, benzo [a] pyrène, benzo [g, h, i] pérylène et indéno [1,2,3-cd] pyrène. 1 µg/ L Indice

Article Annexe II

—

LISTE DES VINS BÉNÉFICIANT D'UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE DONT LA TENEUR EN ACIDITÉ VOLATILE N'EXCÈDE PAS LA VALEUR DE 24,48 MILLIÉQUIVALENTS PAR LITRE VINS BÉNÉFICIANT TYPE TITRE Franche-Comté Vins blancs tranquilles avec sucres fermentescibles

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Article R165-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44

Code de la sécurité sociale

. - La radiation d'un produit ou d'une prestation de la liste des produits ou prestations remboursables pour tout ou partie de ses indications seulement est prononcée par le ministre chargé de la sécurité sociale et le ministre chargé de la santé.

Article R162-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

. ― La décision d'inscription d'un acte ou d'une prestation mentionne les indications thérapeutiques ou diagnostiques tenant compte notamment de l'état du patient ainsi que les conditions particulières de prescription, d'utilisation ou de réalisation

Article L162-16-5-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 83

Code de la sécurité sociale

I. - La prise en charge d'une spécialité pharmaceutique, pour une indication particulière, au titre de l'article L. 162-16-5-1 implique l'engagement par le laboratoire exploitant la spécialité de permettre d'assurer la continuité des traitements initiés

Article L123-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 73

Code de l'environnement

questions peuvent être adressées ainsi que des précisions sur les conditions dans lesquelles elles peuvent être émises   ; 3° La ou les décisions pouvant être adoptées au terme de la participation et des autorités compétentes pour statuer   ; 4° Une indication

Article L2334-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 37

Code général des collectivités territoriales

Les communes de métropole éligibles sont classées en fonction d'un indice synthétique de ressources et de charges calculé à partir du potentiel financier par habitant, du revenu par habitant et de la proportion de bénéficiaires d'aides au logement dans

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

les produits et matériels entrant en contact avec eux ; 5° Les données relatives à la qualité du médicament concernant la substance active et le produit fini, y compris les contrôles mis en œuvre ; 6° Les résultats des essais précliniques ; 7° Les indications

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