Codes de loi français

Article Annexe

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 28 avril 2005 article annexe

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 22 décembre 2009 Art. Annexe

Article 1

- Arrêté du 27 mars 1997 Art. 1, Art. 3, Art. 6

Article 6

Les certificats visés à l'article 2 du présent arrêté sont valides pour une durée de cinq ans.

Article 4

A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 mai 2009 Art. 6

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 décembre 2011 Art. 2

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 14 avril 1998 : Art. Annexe

Article 5

Le module général, prévu à l'article 4 du présent arrêté, doit permettre de connaître :

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 novembre 2001 Annexe 2

LEGIARTI000032647515

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 24 août 2007 Art. Annexe

Article 12

Le présent arrêté prend effet pour l'examen professionnel ouvert au titre de l'année 2025.

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 16 novembre 2001 Annexe 2

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 21 août 2001 Art. Annexe

Article 17

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de l'année universitaire 1978-1979.

Article 9

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 avril 1998 Art. 2

Article 2

A modifié les dispositions suivantes ; Arrêté du 4 octobre 1977 : Art. 1er

Article Annexe

effet rétroactif au 1er juillet 1961 prévu par l'article 2 du présent arrêté.

Article Annexe

effet rétroactif au 1er juillet 1961 prévu par l'article 2 du présent arrêté.

Article Annexe

effet rétroactif au 1er juillet 1961 prévu par l'article 2 du présent arrêté.

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 10 août 2005 Art. 7