Codes de loi français

Article Annexe I

69 Rhône Meyzieu 69 Rhône Saint-Laurent-de-Mure 69 Rhône Sathonay-Camp 73 Savoie Aix-les-Bains 73 Savoie Bassens 73 Savoie Le Bourget-du-Lac 73 Savoie Brides-les-Bains 73 Savoie Challes-les-Eaux

LEGIARTI000041943116

cellules de ballastage 30/12/2024 30/12/2024 8.08.09 Les fonds de cales doivent être munis de dispositifs de jaugeage. 30/12/2024 30/12/2024 8.08.10 Systèmes d'assèchement fixés à demeure 8.08.11 Plombage équivalent à une obturation 8.09.01 Eaux

LEGIARTI000026025899

questions d'administration foncière. 10 710 ÉTATS-UNIS TE3 4002 Expert forestier, spécialiste en finance carbone et forêts auprès de la Banque mondiale à Washington. 10 710 ÉTATS-UNIS TE3C 1 Expert technique international senior en gestion des eaux

Article Annexe 4

. - Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-135 - Mise en place d'un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée / Fiche d’opération standardisée

LEGIARTI000048951794

2 MÉDECIN RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 1 MÉDECIN BIOLOGIE MÉDICALE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIÈRE 1 CH GERONTOLOGIQUE DU RAIZET (CHGR) MÉDECIN GÉRIATRIE 2 ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE MÉDECIN PSYCHIATRIE 21 CLINIQUE LES EAUX

Article Annexe

Les projets d'aménagement entraînant des terrassements par des moyens mécaniques ou l'exécution de revêtements imperméables : Comprendront une étude technique des concentrations et redistributions des eaux naturelles qui en résultent, de leurs conséquences

Article 221-II-1/35-1

chaufferies, y compris les locaux renfermant des caisses de décantation ou des pompes à combustible liquide, doivent être en acier ou autre matériau approprié. 2.4 La disposition du tuyautage d'assèchement et du tuyautage de ballast doit être telle que 1'eau

LEGIARTI000020648453

Service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud. -­Travaux. Restauration et rénovation du domaine national de Versailles. Universités. - Subventions pour travaux d'entretien et d'aménage­ment.

LEGIARTI000024415947

908 47 070 908 Infrastructures et services de transports 31 332 962 31 332 962 Sécurité et circulation routières 522 706 522 706 Sécurité et affaires maritimes 354 626 354 626 Météorologie 161 426 161 426 Urbanisme, paysages, eau

LEGIARTI000036353990

forces 75 000 000 75 000 000 Direction de l'action du Gouvernement 142 384 142 384 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 142 384 142 384 Ecologie, développement et mobilité durables 8 460 70 008 460 51 060 524 51 060 524 Paysages, eau

Article 4

Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et

LEGIARTI000025511718

Infrastructures et services de transports 152 848 196 152 848 196 Sécurité et circulation routières 1 615 112 1 615 112 Sécurité et affaires maritimes 4 345 598 4 345 598 Météorologie 2 021 480 2 021 480 Urbanisme, paysages, eau

LEGIARTI000046217700

l'Union européenne en 2022 359 2 859 605 2 859 605 ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT 7 813 176 573 6 117 076 573 9 000 000 9 000 000 Infrastructures et services de transports 203 1 355 577 730 59 477 730 Affaires maritimes 205 4 157 811 4 157 811 Paysages, eau

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Ils sont fondés sur les interactions biologiques et l'utilisation des services écosystémiques et des potentiels offerts par les ressources naturelles, en particulier les ressources en eau, la biodiversité, la photosynthèse, les sols et l'air, en maintenant

LEGIARTI000050672710

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Carrouge 640969 6758886 2019_LOT3_ZN_45_003_S1 1 Centre équestre 642411 6758136 Ecluse 640047 6759211 2020_01_45-5 Centre-Val de Loire Loiret 2019_LOT3_ZN_45_004 Sougy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Ch. eau

Article II

. - Production d'autres boissons fermentées. 15. 9GA 2, 40 Brasserie. 15. 9NA 3, 00 Industrie des eaux de table. 15. 9SA 2, 40 Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées. 15. 9TA 2, 40 Fabrication de boissons gazéifiées

Article Annexe I a

Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les fluides nécessaires à la transformation du tube de verre (Gaz comburants et combustibles, eau). - l'énergie (électricité). - les gaz rares (néon, argon...).

Article Annexe I (suite)

Les consommations personnelles de l'exploitant (eau, électricité, téléphone...) et les prélèvements sur stocks. 1.1.3.7.

Article 223 a-II-2/02

Un poste de sécurité central est un poste de sécurité où sont centralisées les fonctions de commande et de signalisation suivantes : 21.1.1. dispositif fixe de détection et d'alarme d'incendie ; 21.1.2. dispositif automatique d'extinction par eau diffusée

Article 221-V/19

Le nombre des compas magnétiques des navires s'éloignant de plus de 5 milles au-delà de la limite des eaux abritées où se trouve leur port de départ ne doit pas être inférieur à deux.