utilisés directement ou indirectement dans le cadre du spectacle ou à des fins d'accueil du public ; f) Dès lors qu'ils ne sont pas immobilisés et qu'ils sont exclusivement utilisés dans le cadre du spectacle éligible, les frais d'achat du petit matériel

Article B (3)

—

Matériel officiellement reconnu comme plants de pomme de terre conformément à la directive C.E.E. n° 66-403. Autres provenances interdites. Absence totale de terre.

Article Annexe 2

—

Réaliser une production 8 Implanter des équipements et accessoires 9 Mettre en conformité 10 Communiquer à l'interne et à l'externe GÉOMÈTRE 1 Gérer les informations liées à son intervention au sein d'un collectif de travail 2 Choisir le matériel

Article ANNEXE

—

-Les règles d'affectation et d'utilisation du matériel informatique et d'accès aux informations automatisées sont fixées à l'annexe VI. Art. 5.

Article Annexe

—

entraînant rapport de recherche complémentaire : 500,00 Présentation d'une requête en poursuite de la procédure : 100,00 Revendication, soit au moment du dépôt, soit à la suite de modification, à partir de la onzième : 40,00 Rectification d'erreurs matérielles

Article 221-II-1/41

—

alimenté par la source principale d'énergie électrique. 2.2 Le circuit principal d'éclairage électrique doit être conçu de manière qu'un incendie ou tout autre accident survenant dans les espaces contenant la source principale d'énergie électrique, le matériel

Article 223 a-II-1/45

—

L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs inflammables ne doit pas être autorisée dans ces compartiments. 9.

Article 10

—

Les coûts du matériel nécessaire à la visite sont inclus. 7.5.

Article Annexe

—

Matériel et réactifs 3.1. Matériel : 3.1.1. Étuve ventilée. 3.1.2. Broyeur à marteaux. 3.1.3. Têts à calcination en silice opaque ou porcelaine. 3.1.4. Four à moufle avec régulation de température. 3.1.5. Bain de sable. 3.1.6.

Article 320-2

—

Ces procédures dites " barrières à l'information " prévoient : 1° l'identification des secteurs, services, départements ou toutes autres entités, susceptibles de détenir des informations privilégiées ; 2° l'organisation, notamment matérielle, conduisant

Article 54

—

Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.

Article 2

—

La notification est l'action consistant à porter une information ou une décision à la connaissance de la ou des parties contractantes par tout moyen matériel ou dématérialisé permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 87

Arrêté du 4 mai 1987 relatif aux associations intermédiaires

128 du code du travail ; -les catégories de personnes physiques ou morales auprès desquelles l'association envisage de mettre ces salariés à disposition ; -les activités que l'association envisage de proposer à ces salariés ; -les moyens humains et matériels

Article 3

—

territoire de la Polynésie française pour l'année scolaire 2011-2012 sont fixés conformément au tableau ci-après : CATÉGORIES (*) TAUX PAR ÉLÈVE (EN EUROS) Saint-Pierre-et-Miquelon Total dont part personnels dont part matériel

Article 14

—

rémunération de référence servant de base à la détermination du montant de l'allocation spécifique si l'agent en cessation anticipée d'activité continue de résider sur un de ces territoires, sous réserve d'y avoir le centre de ses intérêts moraux et matériels

Article CH 45

—

De plus, il y a lieu de prévoir la mise en place d'un isolant thermique sur le support de l'appareil et le matériel sur lequel il est fixé, lorsque ce matériau est combustible.

Article 5

—

Les autres analyses sur le matériel biologique infectieux sont limitées au maximum.

Article Annexe art. 13, art. 14

—

de formation et de perfectionnement professionnels ; Le programme d'activité du centre ; L'adaptation géographique des actions de formation et de perfectionnement ; Les moyens à mettre en oeuvre au niveau du centre, tant sur le plan financier que matériel

Article 3

—

produit ; 7° un plan et une description complète de l'appareil utilisé pour la dispersion du produit désinfectant, son mode de fonctionnement ainsi que toutes les données techniques permettant de vérifier la fiabilité et la sécurité électrique du matériel

Article 221-II-1/19

—

En outre, des opuscules contenant les mêmes renseignements doivent être mis à la disposition des officiers du navire (*). 2 Les précautions d'ordre général à inclure doivent consister en une liste du matériel et des conditions et procédures d'exploitation

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