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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000047526305
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Un Avenant n°1 de Révision-Extinction à l'Accord d'Entreprise relatif au Régime Collectif de Prévoyance Complémentaire contre les Risques d'incapacité, d'invalidité et de Décès signé le 25.01.2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037305818
29 septembre 2017
29 septembre 2017
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2005 RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046152869
20 juillet 2022
20 juillet 2022
AVENANT n°1 DE REVISION DE l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 AVRIL 2000 AU SEIN DE L’UDAF 48
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048503004
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Avenant 1 portant révision de l'accord d'établissement en date du 22 décembre 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail sur le site de Morigny-Champigny
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340015
5 mars 2025
5 mars 2025
AVENANT N°1 portant révision de L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DES SALARIE(E)S EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIE(E)S PROCHES AIDANTS du 28/04/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046986236
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Avenant n° 1 portant révision de l’accord collectif du 4 juin 2021 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel NON-CADRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050314625
29 février 2024
29 février 2024
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place du comité social et economique rattaché à l'entreprise EUROVIANDE SERVICE signé le 12 septembre 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036770501
13 octobre 2017
13 octobre 2017
UN AVENANT N° 1 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR LE ZR2 ACTUELLEMENT SOUS COCON SUITE REVAMPING TS6 GUEUGNON CONCLU LE 14/11/2016
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051109372
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Avenant n°1 portant révision de l'Accord d'entreprise relatif à la rémunération et l'organisation du travail pour le personnel navigant Flotte classique de l'entreprise CFT en date du 28 novembre 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043606720
25 mars 2021
25 mars 2021
Avenant n° 1 de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du site de Fleurance rattaché à l'Etablissement de Portes de Gascogne-Astarac signé le 11 mars 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051703064
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord de Méthode du 14/06/2024 relatif aux Modalités de la Procédure d'Information-Consultation et de Négociation dans le cadre du Projet de Réorganisation de la Société
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045192458
20 janvier 2022
20 janvier 2022
AVENANT 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT EN DATE DU 17 DECEMBRE 2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPE ET DU DISPOSITIF D'ASTREINTE SUR LE SITE DE MORIGNY-CHAMPIGNY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050997455
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Avenant n°1 de révision de l’accord collectif d’établissement relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » des salariés cadres de l’Institut Catholique de Lille – Etablissement
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050997456
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Avenant n°1 de révision de l’accord collectif relatif au régime de prévoyance des salariés non-cadres du 18 décembre 2008 de l’Institut Catholique de Lille – Etablissement d’enseignement supérieur et de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268611
22 juillet 2025
22 juillet 2025
AVENANT N°1 DE REVISION : DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS VISANT A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE DE MOBILITE DU 3
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044519676
8 décembre 2021
8 décembre 2021
AVENANT 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE EN DATE DU 7 DECEMBRE 2018 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE CNHI FINANCIAL SERVICES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051147520
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif d'adaptation relatif au statut des salariés de l'EPIC OPH Perpignan Méditerranée transférés à la SA D'HLM HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE signé le 28 février
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228279
7 décembre 2022
7 décembre 2022
AVENANT N°1 de REVISION DU 7 DECEMBRE 2022, VERSION CONSOLIDEE DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’INDEMNISATION D’UN ESPACE DU DOMICILE PRIVE A DES FINS PROFESSIONNELLES EN DATE DU 22 OCTOBRE 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399487
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif d'UES sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers visant à la mise en place d'un congé de mobilité au sein de l'UES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044320040
5 mai 2021
5 mai 2021
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/11/2020
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