. ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 6, § 3, de la Convention des droits de l'homme, des articles 132-71, 222-53, 321-1, et 321-2 du code pénal

grief qui leur est fait, donné une base légale à leur décision ; Qu'il s'ensuit que le moyen doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles L. 221-5, R. 260-2

HERRMANN Z... contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 1997, qui, pour complicité d'abus de confiance, recel d'abus de confiance, faux et usage en état de récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 août 2002 qui, pour détention, malgré incapacité, de chien d'attaque, de garde ou de défense en récidive, l'a condamné

Malik, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 avril 2004, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné à 11 ans d'emprisonnement

intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, 314-1, 66 et 68, alinéa 2,

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. O...

le 13 janvier 1995, par le tribunal correctionnel de Tarbes, à 3 mois d'emprisonnement pour conduite d'un véhicule sans permis, en état de récidive, faits commis le 26 mars 1994 ; 3) le 8 février 1995

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Par ordonnance du 3 avril 2019, le juge d'instruction du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a renvoyé M.

d'appel de Saint-Denis de la Réunion, chambre d'appel de Mamoudzou, en date du 3 octobre 2019, qui, pour exercice illégal de la profession d'artisan taxi, conduite sans assurance et sans permis, en récidive

[H] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 18 janvier 2021, qui, pour violences volontaires aggravées en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

en date du 1er mars 1999, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 388-2,

[T] [K] a formé un pourvoi contre I'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2024, qui, pour violences aggravées en récidive et infraction à la législation sur

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

ne lui permettent pas malgré son âge d'envisager de prendre sa retraite ; qu'il s'engage à ne plus boire, ce qui du reste n'est pas un comportement habituel de sa part, comme le démontre l'examen du 2

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.