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620 résultats pour « Albane NORMAND »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 1

—

La liste des Etats et territoires partenaires, mentionnée au II de l'article 2 du décret du 5 décembre 2016 susvisé, est composée des Etats et territoires suivants : - Afrique du Sud ; - Albanie ; - Allemagne ; - Andorre ; - Anguilla ; - Antigua-et-Barbuda

Article 2

—

Slovaquie (*) 54,04 - Croatie 40,49 7,285 32 HRK Bulgarie 39,77 1,955 24 BGN Ex-République yougoslave de Macédoine 56,48 61,258 6 MKD Moldavie 37,18 15,931 4 MDL Finlande (*) 40,38 - Albanie

Article 23

—

l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany, place de l'Armée-du-Rhin, boulevard Pierre-Sola, rue Auguste-Gal, rue Théodore-Gasiglia, rue Arson, place Auguste-Blanqui, boulevard de Riquier, rue Smollet, rue Soleau, avenue du Mont-Alban

Article Annexe A

—

11 ÎLE-DE-FRANCE 11 532 398 11 673 919 91 LANGUEDOC-ROUSSILLON 2 534 144 2 589 704 74 LIMOUSIN 730 920 753 537 41 LORRAINE 2 335 749 2 391 381 73 MIDI-PYRÉNÉES 2 776 822 2 856 643 31 NORD - PAS-DE-CALAIS 4 018 644 4 089 079 25 BASSE-NORMANDIE

Article Annexe 3

—

trémails (GN) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 311 457 0 87 941 11 189 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe

—

naturels et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture de l'Eure, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Normandie

Article 1

—

Centre hospitalier de Moulins Bretagne Centre hospitalier de Saint-Malo Centre Centre hospitalier régional d'Orléans Corse Centre hospitalier d'Ajaccio Franche-Comté Centre hospitalier intercommunal de Haute-Saône Haute-Normandie

LEGIARTI000036258056

—

dont Corse 9,02 73 dont Hauts de France 18,72 167 dont Pays de la Loire 4,21 176 Tableau 3 Régions Jauge GT Puissance kW Plus de 25 m 274,00 549 Moins de 25 m 1 133,62 7 104 dont Bretagne 392,23 1 771 dont Corse 10,27 398 dont Normandie

Article ANNEXE

—

Château de Carrouges (Basse-Normandie). Abbaye du Mont-Saint-Michel (Basse-Normandie). Abbaye de Jumièges (Haute-Normandie). Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire).

Article 2

—

l'article 1er est constituée par regroupement de plusieurs régions : 1° Son nom provisoire est constitué de la juxtaposition, dans l'ordre alphabétique, des noms des régions regroupées, à l'exception de la région constituée du regroupement de la Basse-Normandie

Article 2

—

, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte

Article Annexe 6

—

TRÉMAILS (GT) PALANGRES (LL) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 401 347 0 299 694 0 37 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

Article Annexe

—

Calvados, Manche, Orne (Région Basse-Normandie). Eure, Seine-Maritime (Région Haute-Normandie). Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée (Région Pays de la Loire). Aisne, Oise, Somme (Région Picardie).

Article Annexe

—

FRAIS DE FONCTIONNEMENT RÉGIONS CRÉDITS COMPLÉMENTAIRES ALLOUÉS Crédits non reconductibles Places nouvelles MONTANT ACTUALISÉ Alsace 73 780 0 15 221 432 Aquitaine 501 346 397 747 23 237 532 Auvergne 241 450 73 000 8 159 401 Basse-Normandie

Article Annexe

—

naturels et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture de l'Eure, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Normandie

Article 8

—

000 € Par dérogation au premier alinéa, le plafond est fixé à 14 000 € pour les demandes portant en partie ou en totalité sur une mesure construite avec le type d'opération COUVER05 au titre du programme de développement rural de la région Basse-Normandie

LEGIARTI000023183182

—

ARS CONTRIBUTION AU TITRE DES AGENTS TRANSFÉRÉS Régime général MSA RSI Total Alsace 4 545 266 0 38 337 4 583 603 Aquitaine 4 637 579 99 989 219 293 4 956 861 Auvergne 2 971 274 193 322 38 337 3 202 933 Basse-Normandie 2 990 457 159 993 38

LEGIARTI000028545029

—

Centre hospitalier universitaire de Toulouse 310781406 CRCM pédiatrique ARS Nord - Pas-de-Calais Centre hospitalier régional de Lille 590780193 CRCM pédiatrique Centre hospitalier de Dunkerque 590781415 CRCM mixte ARS Basse-Normandie

Article 1

—

Autoroutes Rhône-Alpes (AREA), de la société des autoroutes des deux lacs (ADELAC), de la société des autoroutes du Sud de la France (ASF), de la société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) et de la société des autoroutes Paris-Normandie

Article Annexe II

—

FILETS emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 40 983 744 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie

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