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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2307073_20240715
15 juillet 2024
Toutefois, la requérante produit un jugement n° 456/TPD du 3 avril 2024, rendu par le tribunal de première instance de Yaoundé-Ekounou (Cameroun), mentionnant qu'Aymar Sidney B et E C sont nés le 1er septembre
Pôle 5 - Chambre 8
5fca5a0f0ae03930cbf105f1
17 novembre 2020
ordonnance en date du 12 mars 2013, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assisté de Me Aymar
Cour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b275
15 novembre 2007
1949 ... 75016 PARIS représentée par la SCP MONIN- D' AURIAC de BRONS, avoué à la cour assistée de Maître Marie- Agnès LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 151, Monsieur Jacques Aymar
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022487056
7 juillet 2010
Abo Bakr A, à Mme Aya C, à M. Javed O, à M. Gheorghe J, à M. Mauricio B, à Mme Lilia F, à M. Georges M, à Mme Tamara Glenda D, à Mme Jinane G, à M. N I, à Mme Diana H, à Mme Elena E, à M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0314DEC002563109
14 mars 2017
On 7 December 2016 their heirs, Ms   Gülnihal Bulut, Ms   Hülya Alptekin, Mr   Kemal Bulut, Ms   Ayla Karadağ, Ms   Gülseren Kaplan, Mr   İdris Bulut, Ms   Nihayet Bulut
Pôle 6 - Chambre 10
6032ca29f2d8fe3fae115f41
22 novembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Françoise AYMES-BELLADINA
603322c4194e8e94348b322e
20 septembre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 juin 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES
60325974fc98a68ebed34d7b
21 février 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
5fdc051e3cfc4f29542b62ef
9 janvier 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA
J.A.F
69d97ceccdc6046d47d21b6e
10 avril 2026
W-B7J-DRE3 JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [F] [S] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Virginie AYME
REFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0e5
1 juillet 2025
MÉDITERRANÉE GROUPAMA MÉDITERRANÉE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par Me AYME
1re Section - 3e Chambre
DTA_2520897_20251119
19 novembre 2025
De plus, il a créé deux entreprises la société Ayra Telecom Service le 25 novembre 2021 et la société Toma Beauty le 20 décembre 2024. Enfin, les attestations d’amis et de connaissances que M.
6032b3b8d52e432b111daf83
6 décembre 2017
Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier
60330c1f29a7297e4cdc6d4b
11 octobre 2017
débattue le 05 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
5fd9960f73043a87d39cef64
8 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
603628a00c1d928bac59834c
9 décembre 2015
L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035403947
10 août 2017
L...E...G..., à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de la chambre supérieure de discipline de l'ordre des vétérinaires, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la SCP Ayme B...C...F...I...vétérinaires et à Me
6253c8cfbd3db21cbdd8654e
19 décembre 2002
à la mère et fixé au domicile de celle-ci sa résidence habituelle ; - accordé au père un droit de visite devant s'exercer les 1e et 3e samedis de chaque mois au sein du point rencontre d'AULNOYE AYMERIES
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01744_20241120
20 novembre 2024
du 7 octobre 2020 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France a refusé de lui délivrer l'autorisation d'exploiter un ensemble de parcelles, situées sur le territoire de la commune d'Aulnoye-Aymeries
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1109DEC002894095
9 novembre 2006
From there they were going to be taken to Ayia Triada by a bus driven by a Turkish settler.
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