CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

412 résultats pour « BLANCH-Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 5 sièges à pourvoir, 30 × 5 = 150 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

LEGIARTI000045212259

—

Secteur d'application - valoriser les ressources locales et création d'un centre de ressource inter-outre-mer, sous la forme d'une plateforme numérique développée sous " marque blanche " ; Le volume de certificats d'économies d'énergie délivré dans le

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme Assisté (e) par M/ Mme (préciser la qualité : famille, autres) Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les articles R. 441-1 à R. 442-1 et D. 442-2 à D. 444-8 du code de l'action sociale et des familles

Article ANNEXE

—

Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches

Article Annexe IV

—

La marque de délimitation d'aire de prise de contact et d'envol consiste en une ligne blanche continue d'une largeur d'au moins 30 cm. 2.9. Marque de positionnement Emploi 2.9.1.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme... Assisté par M./ Mme... (préciser la qualité : famille, autre). Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'action sociale et des familles ; Vu les décrets n°... du..........

Article Annexe IV

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe II

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe III

—

./ Mme Signature Le/ la secrétaire de l'assemblée, M./ Mme Signature Annexe Cas concret à valeur d'exemple : 30 électeurs, 4 sièges à pourvoir, 30 × 4 = 120 suffrages exprimés Deux listes sont en présence.

Article Annexe 2

—

Roule-Hoche SIE 18e Grandes-Carrières Sud SIE 17e Batignolles Paris Ouest SIE 16e Dauphine SIE 15e Necker Paris Sud SIE Paris 5e arrondissement SIE 13e La Gare SIE 14e Alésia SIE 6e Odéon SIE 14e Montparnasse SIE 13e Maison-Blanche

Article Annexe II

—

Saint-Pierre-et-Miquelon Saint-Pierre Pointe Blanche

Article ANNEXE 13

—

Garges-lès-Gonesse-Sarcelles (département du Val-d'Oise) : Dame-Blanche Nord et Ouest, La Muette, Lochères Sarcelles : - limite communale avec Stains jusqu'à la limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine ; - limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine

Article 12

—

Le propriétaire joint à sa demande de réception à titre isolé en un exemplaire de couleur blanche barré d'une diagonale rouge, selon le cas : -soit le certificat de montage d'une carrosserie ; -soit l'attestation de montage d'un dispositif d'attelage

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

./ Mme ... Assisté (e) par M./ Mme ...

LEGIARTI000035301992

—

-les serveurs métiers (serveurs d'applications, systèmes de gestion de base de données) ; Elle expose sa politique de filtrage réseau et décrit les règles de filtrage en terme de liste blanche.

Article Annexe 190-A.3

—

Les dessous d'escaliers ouverts, situés à une hauteur inférieure à 1 980 mm doivent être protégés sur leurs côtés par des rambardes détectables à la canne blanche. B. - Escaliers mécaniques.

Article 1

—

européenne d'arme à feu prévue à l'article R. 316-7 du code de la sécurité intérieure, soit le permis de chasser prévu à l'article R. 312-53 du même code accompagné d'un récépissé de déclaration pour les armes à feu de la catégorie C ainsi que trois armes blanches

Article Annexe 4

—

SIE 13e Maison-Blanche. Seine-et-Marne SIE Lagny-sur-Marne. SIE Noisiel-Marne-la-Vallée. SIE Roissy-en-Brie. SIE Sénart-Lieusaint. SIE Meaux-Ouest. Yvelines SIE Versailles-Sud.

Article 4

—

Le signal B1 est à fond rouge avec un pictogramme de couleur blanche. Le signal B1j est à fond jaune vif et comporte l'encart du signal B1. L'utilisation de la couleur jaune vif lui est réservée.

Page 16 · 412 résultats

← PrécédentSuivant →