Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
362 résultats pour « Cuisiner »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
362 résultats pour « Cuisiner »
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Article 240-1.02
Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.
Article 226-5.04
Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines ni les locaux de machines de la catégorie A, ni
LEGIARTI000049821343
Hébergement Les locaux d'hébergement mis à la disposition du demandeur d'asile doivent comporter des lieux d'habitation adaptés, équipés de sanitaires, de mobilier, de cuisines collectives ou individuelles aménagées ainsi que de salles communes si
Article Annexe III
. * en production culinaire, le candidat doit être capable : - d'exécuter en autonomie des tâches professionnelles correspondant au niveau de poste de commis de cuisine, ce qui implique la réalisation de préparations culinaires commercialisables, en utilisant
Article ANNEXE
Responsable de cuisine des établissements d'enseignement agricole.
Article 215.23
nécessaires sont prises par le bord pour éviter la souillure de l'eau potable lors de son embarquement ; e) Des robinets de distribution d'eau potable sont placés au voisinage des salles à manger des différentes catégories de personnel ainsi que dans la cuisine
Article 228-5.14
Les canalisations doivent être disposées de façon à ne pas passer par les cuisines, les locaux de machines ou autres espaces fermés qui présentent un risque élevé d'incendie, sauf dans la mesure où cela est nécessaire pour atteindre le tableau approprié
Article 1
NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent
Article 1
222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - ISIPCA III Chargé de maintenance en environnement nucléaire 227r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Responsable en cuisine
Article 1
CAFOC, TOULOUSE IV Auxiliaire spécialisé (e) vétérinaire 212t 5 ans Groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) ; Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) IV Second de cuisine
Article 1
d'association 330, 332, 335 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique 334p 3 ans Groupe Sup de Co (La Rochelle) II Responsable en cuisine
Article 230-1.03
Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent
Article 223 a-II-2/08
Les canalisations doivent être disposées de façon à ne pas passer par les cuisines, les locaux de machines et autres espaces fermés qui présentent un risque élevé d'incendie, sauf dans la mesure où il est nécessaire d'atteindre les tableaux appropriés
Article 1
communication 321p 3 ans Association Saint-Anne - IRCOM II Chargé(e) de projets en systèmes informatiques appliqués 326 5 ans Centre Régional d'Etudes Supérieures pour la Préparation aux Affaires (CRESPA) - Groupe Sciences U II Responsable en cuisine
Article 221-II-2/10
Cependant, les dispositions ci-après peuvent être autorisées : Lorsque le gaz carbonique est utilisé pour le dispositif fixe d'extinction des conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine, les récipients contenant le gaz carbonique peuvent être entreposés
Article Annexe IIa
clientèle X X C1-1.7 Gérer les réclamations et les objections éventuelles X C1-1.8 Prendre congé du client X X C1-2 Entretenir des relations professionnelles C1-2.1 Communiquer avant le service avec les équipes (cuisine
Article 221-II-2/7
Il n'est pas nécessaire d'installer des détecteurs de fumée dans les salles de bain privées et les cuisines.
LEGIARTI000045166920
DE LA VIGNE ET SAVEURS CC HAUTE S 20004152300040 017 20004152300107 ANTILLES JONZAC CC HAUTE SAINTONGE 017029 1 146 800 CC HAUTE SAINTONGE 20004152300016 ANTILLES JONZAC CC HAUTE 20004152300107 017 20004585400011 SYND CUISINE
Article Annexe
l'article 3 du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 (dispositions abrogées par l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002) g) Personnels ouvriers et techniques du lycée d'Ingre (Loiret) C Chef de cuisine
Article Annexe
d'indice (dans la limite de 1525 points) Responsable de la gestion d'un centre important constitutif d'un établissement public local d'enseignement agricole B 35 De 15 à 20 points d'indice (dans la limite de 620 points) Responsable de cuisine
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