Codes de loi français

Article 2

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

Article 228-5.28

Les escaliers intérieurs qui desservent les locaux d'habitation, les locaux de service ou les postes de sécurité doivent être en acier ou autre matériau équivalent.

Article Annexe 211-1.A.2

Surface utile Le moment inclinant est fonction, en particulier, de la somme des surfaces utiles des ponts auxquels les passagers ont normalement accès en exploitation, à l'exclusion des : - cabines et couloirs attenants, toilettes ; - escaliers ; -

Article 1

, à l'exception des escaliers mécaniques La largeur minimale d'un escalier est de 1,20 mètre s'il ne comporte aucun mur de chaque côté, de 1,30 mètre s'il comporte un mur d'un seul côté et de 1,40 mètre s'il est placé entre deux murs.

Article T 9

. - Chacune des parties de l'établissement ainsi encloisonnée doit posséder les dégagements, portes, sorties et escaliers correspondant à l'effectif afférent à cette partie d'établissement, sans qu'il soit tenu compte des baies visées aux paragraphes

Article CTS 68

partir de 1,80 mètre au-dessus du plancher et sous réserve du respect de la mesure précédente ; - des écrans de cantonnement en matériaux classés M 1, non fusibles, de 0,50 mètre de haut au minimum, doivent être installés en sous-face des trémies des escaliers

Article 229-II-1.37

Ce circuit, alimenté par la source d'énergie électrique de secours, doit assurer l'éclairage : .1 des postes de rassemblement et d'embarquement et à l'extérieur le long du bord ; .2 de tous les escaliers, coursives et échappées ; .3 des locaux de machines

Article M 58

§ 1er - Les dépôts et réserves de matières ou marchandises inflammables doivent être installés loin des sorties, dégagements et escaliers.

Article 221-II-2/7

installations suivantes : .1 un dispositif fixe de détection de l'incendie et d'alarme d'incendie dont l'installation et la disposition permettent de déceler la présence d'un incendie dans ces locaux et la présence de fumée dans les coursives, les escaliers

Article Annexe 190-A.6

Identifier certains locaux ou installations par leur pictogramme accompagné de la dénomination (escalier, ascenseur, toilette, téléphone, etc.). Fournir un éclairage suffisant et uniforme sans contre-jour, ombrage ou éblouissement.

Article GH 3

manière que les canalisations ou équipements qui l'empruntent puissent continuer d'assurer leur service pendant un temps déterminé ; -circulation horizontale commune (CHC) : circulation horizontale qui relie l'ensemble des dispositifs d'accès aux escaliers

Article 7

réhabilitation, et du nettoyage réalisés dans le cadre du projet sont pris en compte dans les travaux subventionnables qu'ils accompagnent ; 2° Des travaux de renforcement du gros œuvre, de création ou de réaménagement de planchers, de mise en place d'un escalier

Article EC 11

. - L'éclairage dit de circulation est obligatoire pour les locaux et dégagements, couloirs, escaliers, allées, etc., non munis d'un éclairage d'ambiance.

Article ANNEXE

En ce qui concerne les centres mobiles, il y a lieu d'assurer en outre : Leur stabilité et leur horizontalité par des vérins ; Leur accès par un escalier ou un plan incliné escamotables et munis d'une rampe ; L'isolement thermique ainsi qu'un renouvellement

Article R4462-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 35

sont munis uniquement de telles portes ; 5° Article R. 4462-19-Largeur des issues et des dégagements ; 6° Article R. 4462-20-Distance des postes de travail par rapport aux issues ou aux abris ; 7° Article R. 4462-21-Desserte par un ou plusieurs escaliers

Article 221-II-2/9 (1)

Le numéro qui précède le titre de chaque catégorie renvoie à la colonne ou à la ligne correspondante des tableaux. 1) Postes de sécurité 2) Escaliers 3) Coursives 4) Postes d'évacuation et échappées extérieures 5) Espaces de pont découverts 6) Locaux

Article ANNEXE

Lyon. 69127 Marcy-l'Etoile. 69142 La Mulatière. 69143 Neuville-sur-Saône. 69149 Oullins. 69152 Pierre-Bénite. 69153 Poleymieux-au-Mont-d'Or. 69168 Rochetaillée-sur-Saône. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Article 228-5.07

60 A-0 A-15 A-60 A-15 A-60 A-60 * Coursives (2) C B-0 A-0c B-0 B-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * Locaux d'habitation (3) C a, b A-0c B-0 B-0 A-60 A-0 A-0 A-0 * Escaliers

Article Annexe

Puis, dans un deuxième temps, il réalise le débit des matériaux, étale la colle ou pose des bandes adhésives, pose tous types de revêtements souples résilients et les lames stratifiés au sol et sur escaliers, réalise des soudures, fait des relevés en

Article 223 a-III/16

avertir les passagers ; 6.2. vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; 6.3. réunir les passagers aux postes de rassemblement ; 6.4. maintenir l'ordre dans les coursives et les escaliers