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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
2 avril 2012
de la SCP LEVASSEUR-LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciennement avoués, assistée de Me Yves LETARTRE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71c
10 février 2011
10 février 2011
née le 27 Septembre 1964 à LILLE (59000) demeurant ...57360 AMNEVILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Jacky DURAND, avocat au barreau de LILLE
Source officielleChambre Civile
670a1171f178dc2492b0fb5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D], conducteur d'une moto Yamaha, immatriculée [Immatriculation 4], assuré auprès de la société Axa France Iard.
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43f9b
10 janvier 1979
10 janvier 1979
ET SES ENTREPRISES DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE POUR FAIRE RESILIER A LEURS TORTS LES CONVENTIONS DE 1969 ET POUR LES FAIRE CONDAMNER A LUI VERSER 10 MILLIONS DE FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS ;
Source officielle15e Chambre A
61633c0c7eadebb7307d1e1f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT SUR DEFERE DU 25 NOVEMBRE 2011 N°2011/585 Rôle N° 11/05182 [R] [M] [V] [P] épouse [M] C/ SA CREDIT FONCIER DE FRANCE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163e58c578519f70b5ebaa0
10 février 2010
10 février 2010
BRICORAMA FRANCE venant aux droits de la SAS BATKOR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 19] [Localité 4] représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919c
30 janvier 2007
30 janvier 2007
FLEUR MARINE" ayant son siège social 17 avenue de la Mer 62930 WIMEREUX Représenté par son Syndic OPALE GESTION IMMOBILIERE EURL, représenté par ses dirigeants légaux représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed89
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-91150 ETAMPES représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Yamina Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6163964c5fe465b53b77f53c
25 mars 2010
25 mars 2010
siège social : [Adresse 2] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me DELEMER, avocat INTIMÉE Madame [I] [W] demeurant : [Adresse 1] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e292
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Christine SEGHERS, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Franck Z..., assuré auprès le la S. A. A. G. F. LA LILLOISE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Franck Z..., assuré auprès le la S. A. A. G. F. LA LILLOISE.
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a4d
28 avril 1998
28 avril 1998
Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la Société de constructions mécaniques Panhard et Levassor que sur le pourvoi principal formé par la société Paris Sud transport industrie : Attendu
Source officielle1ère ch. civile
696743abcdc6046d473ab6e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[F] [H], en sa qualité d'architecte, assuré auprès de la Maf, - la société Socotec, assurée auprès de la Sa Axa France Iard, - la société Lesueur Tp, assurée auprès de la Sa Axa France Iard et de la
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f30
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, plaidant par Me CALONNE, Avocat au barreau de LILLE, INTIME Monsieur A... Y...
Source officielleSociale D salle 3
69005c1d2481d356bd170313
24 octobre 2025
24 octobre 2025
AAA FRANCE CARS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, Me Fabien ARRIVAT, avocat au barreau D'aix-EN-PROVENCE DÉBATS : à l'audience publique
Source officielle1re Chambre B
6162f3c824fee0dd3d006110
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Par déclaration de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY LEVAIQUE, avoués, en date du 30 juin 2010, M.[Z] [U] a relevé appel de ce jugement.
Source officielle15e Chambre A
61635dea683f470e3416dc59
27 mai 2011
27 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame France-Marie BRAIZAT, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60346b1397252b5975b6eb17
23 juin 2016
23 juin 2016
] 1984 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 9] [Adresse 10] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, constituée aux lieu et place de Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
68ef2a781643bddf8ff84d97
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMES Valérie DE LARMINAT, Présidente
Source officiellePage 16 sur 84