Epreuve à option à dominante économique Histoire économique et sociale des principaux pays industrialisés au xxe siècle : - histoire économique, démographique et sociale des nations européennes et des Etats-Unis d'Amérique de la Première à la Seconde

Article ANNEXE I

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N° INSEE DÉPARTEMENTS, COMMUNES SUPERFICIE comprise dans le coeur (ha) Alpes-de-Haute-Provence 04006 Allos. 4 173,22 04061 Colmars-les-Alpes. 1 182,34 04096 Jausiers. 1 349,95 04100 Larche. 2 323,40 04226

Article ANNEXE I

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Géographie : - la France, y compris les DOM-TOM et la collectivité départementale de Mayotte ; - les Etats-Unis, puissance mondiale ; - la population et le développement du sud-ouest de l'océan Indien (Maurice, Réunion, Seychelles, Madagascar, Mayotte

Article (5 à 9)

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la Plage CAGNES-SUR-MER D 118b SAINT-LAURENT-DU-VAR 6 Boulevard René Cassin Avenue des Grenouillières Avenue Auguste Maïcon NICE Promenades des Anglais NICE 6 Promenade des Anglais Quai des Etats-Unis

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

sinistres causés par les véhicules mentionnés à l'article 1er de la présente convention, dans les pays visés à l'article 1 er Toutefois, elle n'entre en vigueur, pour les sinistres causés dans le royaume du Danemark, la République d'Irlande et le Royaume-Uni

Article Annexe I (suite)

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Rochelle 6 Bibliothèque municipale de Saintes 2 Bibliothèque départementale de prêt 4 Deux-Sèvres Bibliothèque municipale de Niort 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Médiathèque de la communauté de communes Coeur

Article ANNEXE

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Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article Annexe

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Maison du Munster, au coeur du projet touristique et environnemental de la vallée de Munster. Communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach. Création du pôle numérique de Haut-Alsace.

LEGIARTI000034796785

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CENTRE HOSPITALIER PONT-DE-VEYLE 010009132 CTRE HOSP INTERCOM AIN VAL DE SAÔNE 10000131 CENTRE HOSPITALIER THOISSEY 010780120 CH DE MEXIMIEUX 10000099 CH DE MEXIMIEUX 010780138 CH DE PONT DE VAUX 10000107 CH DE PONT DE VAUX 030002158 CH DPT COEUR

Article B

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Cocotier, palmiers à huile : pourriture du coeur. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Tobacco ring spot virus- Concombre, tabac, haricot, tomate. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Tobacco streak virus.

Article ANNEXE II

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implantables et les dispositifs invasifs à long terme de type chirurgical font partie de la classe II b, sauf s'ils sont destinés : -à être placés dans les dents, auquel cas ils font partie de la classe II a ; -à être utilisés en contact direct avec le coeur

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

ressortissants saint-luciens dans les départements français d'Amérique, signé à Castries le 23 avril 2005 et publié par le décret n° 2006-432 du 12 avril 2006 ; 8° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis

Article 206

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-L'ordonnance n° 2019-75 du 6 février 2019 relative aux mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de services financiers est ratifiée. B.

Article 3

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Un dispositif de mesure de la radioactivité de l’eau de refroidissement du coeur devra permettre d’évaluer les défauts éventuels degainage du combustible situé dans le réacteur.

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

de protection de l'environnement réprimées par : a) Les articles R. 632-1 et R. 634-2 du code pénal relatif à l'abandon d'ordures, déchets, matériaux et autres objets ; b) Les articles R. 331-63 à R. 331-66 du code de l'environnement relatifs aux coeurs

Article 6

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résidant dans d'autres Etats membres de l'Union européenne ; 6° Les crédits à l'exportation assurés ou garantis par une agence de crédit export d'un Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, des Etats-Unis

Article Annexe I

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Les grands problèmes constitutionnels : structure et pouvoirs des organes de gouvernement, les formes d'Etat, les formes du pouvoir politique. 1. 2 Les principaux systèmes politiques Les régimes politiques des Etats-Unis et de la Grande-Bretagne.

Article Annexe

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. ― Les Etats-Unis d'Amérique : la superpuissance Les aspects de la superpuissance ; IX. ― La puissance économique de l'Union européenne La puissance commerciale et économique de l'Union européenne.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

Selon l'existence ou non d'un trouble du comportement alimentaire : 5 à 8 % Hyposmie selon son intensité et son caractère uni ou bilatéral : jusqu'à 3 %. L'existence de parosmies peut justifier un taux spécifique supplémentaire de 2 %.

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

comptables internationales, ou les normes de comptabilité financière généralement admises en Australie, au Brésil, au Canada, en Corée du Sud, dans les Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, aux Etats-Unis

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