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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100135

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de M. [A], de Mme [K], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [N], de MM. [D] et [Y] [F], de MM.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300770

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations de Me Balat, avocat des consorts [B], de la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100364

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310545

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [U] [Y], épouse [H] et de M. [M] [Y], de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300042

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme [G], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mmes [X], [K] et [D] [V] et MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310542

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [A], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. et Mme [K], après débats en l'audience publique du 11 octobre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100516

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne CEPAC, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Canopée 55, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100475

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Eloca, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Buffler Infantes, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100236

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100315

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 18 mars 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100007

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [B], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 novembre 2024 où étaient

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100363

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [F], et l'avis de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007713026

Admin. suprême

23 juin 1986

23 juin 1986

Jesse William X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300618

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Barbieri, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f65

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représenté et assisté sur l'audience par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110243

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Jessel, conseiller et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110241

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110242

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110244

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110305

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Jessel, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle