CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 625 résultats pour « Maugez »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007630054

Admin. suprême

19 octobre 1992

19 octobre 1992

MANGEZ, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2510053_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2512257_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2514484_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A... B..., ressortissant bangladais né le 10 juin 1987, a sollicité son admission exceptionnelle au séjour le 20 mars 2025.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501833_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2528179_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2528290_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2528357_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2536265_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2507401_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2320838_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2327126_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller. Rendu public après mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. Le rapporteur, Signé F.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2319521_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mauget, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public, - les observations de Me Azoulay, représentant la société GH Concorde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2604207_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Mauget ; - les observations de Me Lecat, substituant Me David, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310428

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

K... consistaient en la dépose de l'ensemble des margelles et évacuation, démolition d'une partie de mur compris évacuation, reprise des marches, coffrage et béton, fourniture et pose de canalisations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100951

Cassation

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Code civil pour manquement à son obligation de conseil et d'information ; qu'il résulte de l'expertise de Monsieur Y..., exempte de critique sur le plan technique, que les carreaux constituant les margelles

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68f2966ae97b8c182996216f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, DEFENDEUR : Mutuelle MACIF dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Maître Laurent MAGUET

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007843087

Admin. suprême

20 juin 1994

20 juin 1994

Mahrez X..., demeurant HLM 1er groupe Bt K, place du 1er mai à Alger (Algérie) ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11ea656d26d0f8b57c4b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

de la SCI BNX née le 16 Décembre 1974 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f89cdc6046d4721aa46

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

d'Angers a enregistré le 22/04/2026 la déclaration de cessation des paiements de la société EURL [D] SARL, prise en la personne de sa représentante légale, Mme [H] née [T] [W], le 19/06/1984 à Beaupréauen-Mauges

Source officielle

Page 16 sur 82

← PrécédentSuivant →