Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article Annexe IIIb

—

configurations de sol Se positionner correctement face à un emplacement Utiliser correctement l'avertisseur sonore Circuler avec les fourches à bonne hauteur (env. 15 cm) Regarder à l'arrière avant de reculer Respecter les règles et les panneaux

Article 245-5.34

—

compartiment abritant un ou plusieurs moteurs diesel principal ou auxiliaire dont la puissance totale est inférieure à 120 kW, comporte un orifice obturable, permettant la diffusion d'un agent d'extinction sans qu'il soit nécessaire d'ouvrir le ou les panneaux

Article 215.5

—

Les matériaux utilisés pour construire les cloisons intérieures, les panneaux et les revêtements, les sols et les raccordements doivent être adaptés à leur usage et propres à garantir un environnement sans danger pour la santé (MLC A.3.1.6.f). 6.

Article 217-3.08

—

La liste du contenu des armoires et des coffres réservés à la dotation médicale, est apposée de façon à demeurer visible sur le panneau d'ouverture. 8.

Article 15

—

a) Les revêtements de couvertures classés en catégorie M 1, M 2, ou M 3 peuvent être utilisés sans restriction s'ils sont établis sur un support continu en matériau incombustible ou en panneaux de bois, d'aggloméré de fibres de bois ou matériau reconnu

Article ANNEXE A

—

Mesure 6 : fermeture automatique des ouvertures du local contenant le matériel, par des panneaux pare-flammes de degré minimal 1/2 heure.

Article Annexe II

—

assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses, hiloires, - bordés de fond, de murailles, de pont, - ouvertures dans les bordés et moyens d'obturation : différents types de panneaux

LEGIARTI000027520215

—

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.

Article ANNEXE III a

—

: Sécuriser son intervention X C3.3 : Préparer les supports X C3.4 : Implanter et répartir X C3.5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau X C3.6 : Réaliser des chapes ou des formes X C3.7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux

Article ANNEXE III a

—

travail X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Déconstruire, déposer, démonter des éléments d'ouvrage X C3.4 : Implanter un ouvrage X C3.5 : Construire des ouvrages en plaques de plâtre sur ossature X C3.6 : Construire des cloisons en panneaux

Article 223 a-II-2/07

—

Les claires-voies doivent être en acier et ne doivent pas comporter de panneaux vitrés. Des dispositifs appropriés doivent permettre, en cas d'incendie, l'évacuation de la fumée du local à protéger. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 3.

Article Annexe

—

€/unité 1 010,00 1 058,00 965,00 - panneau à message variable de petit gabarit .....................................................

Article III

—

lattés, de bois tranché et de bois de placage, bois améliorés. 20. 2ZA 3, 80 Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle

Article CO 2

—

Les voies, sections de voies et espaces libres ci-dessus doivent être munis en permanence d'un panneau de signalisation visible en toutes circonstances et indiquant le tonnage limite autorisé.

Article Annexe I

—

Panneau sandwich : panneau fabriqué en usine, constitué d'un isolant thermique rigide placé entre deux parements rigides.

Article 214-2.02

—

L'échelle doit atteindre le panneau de fermeture ; lorsque ceci n'est pas réalisable, des marches, des échelons encastrés et des évidements doivent être placés dans l'hiloire dans l'axe de l'échelle et doivent : 9.1.

Article Annexe à l'article R366-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

L'association appose sur ses supports (papier, panneaux, enseignes) le logotype et le sigle commun au réseau des associations d'information sur le logement, conformément à la charte d'identité graphique. Identification.

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : -agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux

Article Annexe IV

—

Les panneaux sont disposés le long de la marque de délimitation d'aire de prise de contact et d'envol.

Page 16 · 446 résultats

← Précédent Suivant →