Les navires construits principalement ou totalement en bois ou en matière plastique armée de fibres, équipés de chaudières à combustible ou de moteur à combustion interne et pontés au droit des locaux de machines avec des matériaux de ce type doivent

Article 4

—

d'intonation, de rythme et de reconnaissance de timbres pour apprécier son aptitude auditive (durée : quinze minutes ; coefficient 3). 3° Une épreuve choisie par le candidat au moment de son inscription parmi les deux suivantes : Dessin et arts plastiques

Article Annexe

—

Syndicat national des plastiques alvéolaires (SNPA). Syndicat national du béton prêt à l'emploi (SNBPE). Syndicat national des industries de roches ornementales et de construction (SNROC).

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

compter du 1er janvier 2023 ; 17° Les huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles, à compter du 1er janvier 2022 ; 18° Les navires de plaisance ou de sport ; 19° Les produits du tabac équipés de filtres composés en tout ou partie de plastique

LEGIARTI000050802667

—

d'eau- assainissement, gestion des déchets et dépollution 269 % Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques 237 % Hébergement et restauration 213 % Transports et entreposage 198 % Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

Menuiseries comportant du verre, parois vitrées et produits de construction connexes ; e) Produits et matériaux de construction à base de plâtre hormis ceux mentionnés au c ; f) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de plastique

LEGIARTI000050435795

—

0 03 Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options) Clinique 3 1 04 Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options) Clinique 2 0 05 Médecine physique et de réadaptation Clinique 2 1 50 Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique

Article Annexe I (suite)

—

On favorisera l'acquisition et la maîtrise de méthodes d'analyse des œuvres étudiées en privilégiant : - L'étude des relations existant entre l'art du bijou et les autres productions artistiques de la même époque (arts plastiques et arts appliqués) par

Article Annexe 411-2.A.1

—

Par ailleurs, dans le cas où des matières dangereuses doivent être stockées dans des fûts en plastique, des jerricanes en plastique, des emballages composites en plastique ou des grands récipients pour vrac (GRV) en plastique rigide ou composites, ces

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 1

—

Syndicat des constructeurs français de matériels pour le caoutchouc et les matières plastiques (24.09.14, 15, 17, 23) ; 21. Le syndicat des constructeurs de matériels pour le génie chimique (24.09.11, 12, 13, 16, 18) ; 22.

Article 1

—

Service de l'enseignement de l'architecture et des arts plastiques.

Article Annexe

—

Industries chimique, caoutchouc et plastique, papier et carton, textile et habillement. Codes ROME : I1304-Installation et maintenance d'équipements industriels et d'exploitation. I1309-Maintenance électrique.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Ateliers spécialisés dans la fabrication d'outillages pour les entreprises de transformation des matières plastiques et des alliages légers.

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24.

Article Annexe

—

. 22.22Z-Z Fabrication d'emballages en matières plastiques. 22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction. 22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques. 22.29B-Z Fabrication de produits

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Les manifestations artistiques de qualité mentionnées au I du présent article répondent aux conditions cumulatives suivantes : 1° Elles relèvent du secteur du spectacle vivant ou enregistré et des arts graphiques, plastiques ou photographiques ;

Article 1

—

Les dispositions sont également applicables aux fabriques d'isolateurs pour l'électricité en matière plastique.

Article 10

—

détaillée des pièces dont la somme des masses représente au moins 90 % de la masse de chacun des matériaux suivants entrant dans la composition du véhicule de référence, hors batterie, en kilogramme (kg) : métaux ferreux, aluminium (pur et allié), plastiques

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