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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 456 résultats pour « SALIES Charles Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R4322-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

Sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités

Article R4331-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

Sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités

Article R4351-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 08

Code de la santé publique

Sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé : 1° La composition du dossier produit à l'appui de la demande d'autorisation ; 2° La composition du jury de l'épreuve d'aptitude et les modalités d'organisation de cette épreuve ; 3° Les modalités

Article A

—

Vila Nova de Ourem, Tomar, Torres Novas, Entroncamento, Alcanena, Alpiarça, Coruche, Bevavente, Sardoal et Abrantes ; Setubal, à l'exception des concelhos d'Alcochete, Montijo, Moita, Seixal, Almada, Sesimbra, Setubal, Palmela, Barreiro, Alcacer do Sal

Article ANNEXE II

—

: Ponta Delgada, : : : Açores : 145,17 : : Porto : 281,89 : : Prague : 1 278,37 : : Prestwick : 289,82 : : Riyad : 1 573,40 : : Rome : 1 121,68 : : Sal

Article ANNEXE II

—

: Ponta Delgada, : : : Açores : 145,30 : : Porto : 282,14 : : Prague : 1 280,03 : : Prestwick : 290,18 : : Riyadh : 1 575,01 : : Rome : 1 122,86 : : Sal

LEGIARTI000024829188

—

CSERD de Nantes composé de 2 services : CSERD de Nice.

Article R214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 74

Code monétaire et financier

I – Les indices financiers mentionnés à l'article R. 214-15 satisfont aux conditions suivantes : 1° Leur composition est suffisamment diversifiée, en ce sens que les critères suivants sont remplis : a) L'indice est composé de telle manière que les mouvements

Article 3 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 50

Arrêté du 12 juillet 1954 relatif à la répression des fraudes dans le commerce des aliments du bétail

a) A douze analyses physico-chimiques pratiquées sur des prises d'échantillons échelonnées dans l'année, ainsi qu'à un contrôle au moins, d'efficacité biologique portant sur les concentrés de vitamine A, les concentrés vitaminisés A et sur les composés

Article 2

—

La composition de la commission est fixée comme suit :

Article 5

—

Le jury de concours est composé comme suit :

Article 3

—

La composition de ce comité est fixée comme suit :

Article 2

—

La composition de ce comité est fixée comme suit :

Article 18

—

Le conseil d'orientation est composé des membres suivants :

Article 14

—

Le jury de diplôme est composé comme il suit :

Article 2

—

-La formation plénière du comité est composée :

Article 2

—

L'inspection du service de santé des armées est composée :

Article 32

—

Composition du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs

Article 4

—

-Le conseil médical départemental est composé :

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de :

Page 16 · 7 456 résultats

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