CYCLE E1, MODE NUMÉRO 1 2 3 4 5 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime de ralenti Couple, en % 100 75 75 50 0 Facteur de pondération 0,08 0,11 0,19 0,32 0,3 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime

Article 138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code de procédure pénale

17° En cas d'infraction commise soit contre son conjoint, son concubin ou son partenaire lié par un pacte civil de solidarité, soit contre ses enfants ou ceux de son conjoint, concubin ou partenaire, résider hors du domicile ou de la résidence du couple

Article 43-11

—

Elles s'attachent notamment à promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes et à lutter contre les préjugés sexistes, les violences faites aux femmes et les violences commises au sein du couple ainsi qu'à assurer une meilleure représentation de

Article D6152-71-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 18 > 15

Code de la santé publique

-Dans le cas où un couple de praticiens mariés, concubins ou partenaires d'un pacte civil de solidarité est affecté dans un établissement public de santé du Département de Mayotte, les deux praticiens peuvent percevoir chacun l'indemnité particulière

Article Annexe 4

—

0,5 mg/L Valeur inférieure à 50 µS/cm Variation inférieure à 0,5 unités pH Valeur inférieure à 0,5 mg/L Valeur inférieure à 0,2 mg/L Valeur inférieure à 0,1 mg/L Seuil inférieur à 3 DT1 - - - x Profil chromatographique en phase gazeuse couplé

Article 515-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 50

Code civil

de son domicile les armes dont elle est détentrice ; 2° ter Proposer à la partie défenderesse une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique ou un stage de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein du couple

Article Annexe

—

Types de mouillage ; - exécution ; - surveillance ; - manœuvres en utilisant les ancres ; 6° Amarrage : - types d'amarrages et d'amarres ; - défenses ; - manœuvres en utilisant les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre

Article 2

—

fournisseurs de services. 1° Le fichier des bénéficiaires de l'aide sociale ne peut comporter que les informations suivantes : Celles relatives au bénéficiaire : Identité : nom, prénom, date de naissance, sexe, Français ou non ; Situation familiale : seul ou couple

Article 86

—

précédant la date d'entrée en vigueur du 3° du I, les ressources du ménage n'aient pas excédé un plafond, fixé en fonction du nombre d'enfants à charge et qui peut être distinct suivant que cette charge est assumée par une personne seule ou par un couple

Article R178-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 12

Code de la sécurité sociale

mentionnées au I est établie en prenant en compte : 1° Les données individuelles relatives aux bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie de 2011 collectées auprès des conseils départementaux portant sur leur sexe, leur âge, le fait de vivre en couple

Article D361-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

Code rural (nouveau)

Par dérogation, le seuil de pertes à la culture est fixé à 42 % pour les productions végétales continuant à bénéficier d'une aide couplée au titre du règlement (UE) n° 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 et du règlement délégué

Article 37

—

importées dans le respect des conditions suivantes : -l'étude ou la recherche concerne des cellules souches issues d'embryons conçus in vitro dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation et ne faisant plus l'objet d'un projet parental ; -le couple

Article 163 quatervicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 85

Code général des impôts

Les membres d'un couple marié ou les partenaires liés par un pacte civil de solidarité défini à l'article 515-1 du code civil, soumis à imposition commune, peuvent déduire les cotisations ou primes mentionnées au 1, dans une limite annuelle égale au total

Article L331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 60

Code de la justice pénale des mineurs

remettre au greffe contre récépissé les armes dont il est détenteur ; 13° En cas d'infraction commise soit contre son conjoint ou son concubin, soit contre ses enfants ou ceux de son conjoint ou concubin, résider hors du domicile ou de la résidence du couple

Article Annexe I

—

L'autorisation mentionne les engins utilisés par le couple navire-armateur titulaire de l'autorisation. Recommandation 21-06 de la CICTA établissant un programme de rétablissement pour le germon de la Méditerranée.

Article Annexe I

—

de mole et équation chimique ; -cristallisation, distillations, extractions (liquide/ liquide, liquide/ solide), entraînement à la vapeur ; -spectrométrie d'absorption de l'ultraviolet et du visible ; -chromatographie en phase gazeuse (CPG) couplée

Article D321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 06 > 77

Code rural (nouveau)

Les membres du couple sont tenus d'informer la caisse de mutualité sociale agricole ou la caisse mentionnée aux articles L. 781-2 et L. 781-44 dont ils relèvent de toute modification intervenue dans les conditions d'exercice de leurs activités professionnelles

Article Annexe 3

—

lorsqu'ils font l'objet de travaux et aux bâtiments existants où sont créés des logements par changement de destination Code de la construction et de l'habitation - Article L. 111-7-2 Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmée couplée

Article D615-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 68

Code rural (nouveau)

Un arrêté du ministre chargé de l'agriculture détermine les conditions d'application de l'article D. 615-41, notamment, les critères d'éligibilité des soutiens couplés aux productions animales et la période de détention obligatoire des animaux sur l'exploitation

Article 7

—

au 1° et au 2° du présent article ; 1° ter Le remplacement des capacités installées de la centrale thermique de Saül par un moyen de production hybride d'une puissance électrique maximale de l'ordre de 0.5 MW recourant aux énergies renouvelables couplées

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