de son séjour ou de sa participation à des stages ou des compétitions à une altitude supérieure à 1 500 mètres ou du recours à un dispositif de simulation de l'altitude au cours des deux dernières semaines précédant le prélèvement de l'échantillon ; e)

Article Annexe XI-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 52

Code général des collectivités territoriales

37 de la loi de finances initiale pour 2005. (***) Article R. 116-17 du code du travail.

Article 46

—

de deux ans de l'ancienneté acquise 2 e 8 e La moitié de l'ancienneté acquise 1 er 7 e Les trois quarts de l'ancienneté acquise 2 e 8 e 8 e Sans ancienneté 7 e 7 e Les trois quarts de l'ancienneté acquise

Article 9

—

pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code seront faites conformément au tableau suivant : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Chef de service administratif et technique de 1 re 3 e

Article 1

—

Les références à fournir par le bailleur en application de l'article 17-2 de la loi du 6 juillet 1989 susvisée ou, pour le locataire, en application du VI de l'article 140 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement

Article Annexe I

—

H 2 19 Corrèze Ec H 1 2A Corse-du-Sud Ed H 3 2B Haute-Corse Ed H 3 21 Côte-d'Or Ec H 1 22 Côtes-d'Armor Ea H 2 23 Creuse Ec H 11 24 Dordogne Ec H 2 25 Doubs Ec H 1 26 Drôme Ed H

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'Ecole centrale de Lyon ci-après énumérés est fixé ainsi qu'il suit à compter du 1er août 1977, en indices bruts : Directeur (1) : 2 e échelon 1 015 1 er échelon 901 Directeur adjoint (1) :

Article 357 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 74

Code général des impôts, annexe III

Le recouvrement des acomptes prévus au 2° du 2 de l'article 204 A du code général des impôts et à l' article L. 136-6-1 du code de la sécurité sociale , en application du 7 de l'article 1663 C du code général des impôts , ainsi que le recouvrement

Article D114-4-0-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de la sécurité sociale

Les membres du Conseil d'orientation des retraites mentionnés aux 2° et 6° sont nommés par arrêté du Premier ministre pour une durée de quatre ans.

Article 7

—

R926-1 5° Les annexes 6-3, 6-4, 7-3, 7-4, 9-2, 9-3, 9-4, 9-5, 9-6 et 9-7 sont ainsi modifiées : a) L'annexe 6-3 est modifiée conformément au tableau 1 de l'annexe XV du présent décret ; b) L'annexe 6-4 est modifiée conformément au tableau 2 de l'annexe

Article 38

—

Adjoint technique 11 e 10 e Moitié de l'ancienneté acquise dans la limite de dix-huit mois 10 e 10 e Sans ancienneté 9 e 9 e Quatre tiers de l'ancienneté acquise 8 e 8 e Quatre tiers de l'ancienneté acquise 7 e

Article 5

—

de retraite, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont faites selon les modalités précisées au tableau ci-dessous : VETERINAIRE EN CHEF VETERINAIRE EN CHEF 6

Article Annexe III

—

Mode Mode Durée Unités professionnelles EP1 - Mise au point d'un modèle, préparation d'une fabrication UP1 6 CCF* Ponctuel 5 à 7 h EP2 - Mise en œuvre d'une fabrication UP2 11 (1) CCF Ponctuel 13 h à 19 h (2)

Article 278

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 56

Code général des impôts, annexe II

I. – Le fabricant tient dans chaque fabrique et lieu de stockage une comptabilité matières conforme, pour ce qui le concerne, aux dispositions contenues dans les articles 286 H et 286 J.

Article SA 38

—

. - Le bloc-salle des établissements de 4e catégorie non entièrement établis au-dessous du niveau du sol et dotés d'un aménagement scénique des types D ou E ou d'une installation cinématographique du type H ou I doit comporter un éclairage de sécurité

Article Annexe V

—

SEQUENCE 6 ORGANISATION D'UNE SEANCE DE FORMATION 2 h 00 Thème Formation des agents de l'équipe Contenu Les méthodes pédagogiques : - pratique de l'animation - déroulement chronologique d'une séance 2 h 00 Application Analyse

Article Annexe II

—

et sportive E 3 Education physique et sportive E 4 Mathématiques et technologies informatiques et multimédia E 4 Mathématiques et technologies informatiques et multimédia E 5 Philosophie Partie E 5.1 Philosophie de l'épreuve E 5

Article Annexe I

—

Article 7

—

7e échelon Sans ancienneté 13 e 6 e Cinq huitièmes de l’ancienneté acquise 12 e 5 e Cinq sixièmes de l’ancienneté acquise 11 e 4 e Deux tiers de l’ancienneté acquise 10 e 3 e Deux tiers de l’ancienneté acquise

Article Annexe IIb

—

UP1 4 C.C.F* C.C.F Ponctuelle écrite 4 h EP2 - Préparation et réalisation d'un produit de maroquinerie, de sellerie ou de chaussure.

Page 16 · 61 654 résultats

← Précédent Suivant →