CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 280 résultats pour « comportement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
Le rapport de fermeture de puits comporte a minima les éléments suivants : -le plan de localisation du puits ;
Article 2
L'épreuve écrite d'admissibilité comporte deux parties (durée 4 heures ; coefficient 4).
Article 3
Le certificat de spécialisation option " pilotage de machines agricoles et travaux mécanisés à haute technicité " comporte :
Article 89
Chaque dossier déposé auprès du secrétariat unique mentionné à l'article 88 doit comporter :
Article 15
Tout projet architectural doit comporter la signature de tous les architectes qui ont contribué à son élaboration.
Article 6
La détermination de l'aptitude médicale aux emplois du PN des FAFR comporte un examen général et des examens spécialisés.
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article O 27
Les dégagements et halls des établissements de toutes catégories doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article N 23
Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article 212-3
Elle comporte également des services territoriaux qui sont les délégations régionales au recrutement et à la formation, pour ce qui est de la promotion des carrières.
Article 11
L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.
L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Le dossier de demande d'autorisation comporte, pour chaque opération de capture prévue, les indications et pièces suivantes :
L'examen de la spécialité "mécanicien"de brevet d'études professionnelles maritimes comporte cinq unités obligatoires.
Article 55-10
La demande d'aide comporte, selon les cas, les indications et les pièces énumérées aux articles 9 à 12.
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