.) : présentation des spécifications techniques utiles qui comprennent : -références aux normes et règles applicables ou dispositions techniques particulières y dérogeant ; -qualité des matériaux et mise en oeuvre ; -essais et tolérances. 2° Au titre

Article 2

—

L'arrêté du 4 février 1983 fixant le taux de l'indemnité journalière de vol est abrogé.

Article 321-1.06

—

Les laboratoires agréés pour effectuer les essais définis par l'arrêté du 21 novembre 2002 sont listés dans l'arrêté du 5 février 1959 modifié portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux. 2.

Article R329-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 49

Code de la route

publics ou privés mentionnés aux articles R. 329-5 et R. 329-7 dressent, dès l'achèvement de leurs travaux, un rapport où sont consignés et interprétés les résultats des contrôles documentaires, des tests, des analyses, des contrôles physiques, des essais

Article 2

—

de la qualité industrielle, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Saint-Médard-en-Jalles ; - manager d'entité technique-chef de la division installations embarquées site d'Istres à la sous-direction technique de DGA Essais

Article R255-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 91 > 98

Code rural (nouveau)

Les essais ou les expériences à des fins de recherche ou de développement portant sur des surfaces limitées et impliquant une quantité limitée de matières fertilisantes, d'adjuvants pour matières fertilisantes ou de supports de culture sont, en application

Article Annexe 21

—

FICHE N° 21.2 Famille d'activités Vol libre. Type d'activités Vol en parapente et aile delta. Lieu de déroulement de la pratique Sites de vols adaptés.

Article Annexe 5.1

—

Liste des Thèmes : Vol d'initiation, Biplace Pédagoqique Objectif Ce vol est un vol de première approche. Il ne nécessite aucune démarche administrative spécifique.

Article 213-6.14 ter

—

Essais et utilisation de nouvelles méthodes de réduction des émissions

Article 9

—

Essai concernant l'action irritante ou l'action corrosive.

Article 1

—

Certificate (AOC) ou certificat de transport aérien (CTA) ; – les utilisateurs ayant obtenu une attestation d'identification auprès de l'administration des douanes et droits indirects ; – les opérateurs réalisant une activité mixte à concurrence des vols

Article 9

—

Les épreuves en vol sont effectuées par un pilote seul à bord soit avec une carte d'identification provisoire, soit avec une carte d'identification constructeur.

Article 8

—

Le laboratoire agréé ou formulant une demande d'agrément participe, à ses frais et lorsqu'ils existent, à des essais interlaboratoires pour toutes les analyses des paramètres effectuées au laboratoire faisant l'objet de l'agrément ou de sa demande, à

Article Annexe 130-A-7

—

LISTE DES ESSAIS À RÉALISER LORS DE L'ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE D'UN NAVIRE SOUS-MARIN I. - Plongée statique : Plongée à une profondeur supérieure à la profondeur de service, sans personnel à bord, en vue de contrôler l'étanchéité de l'engin.

Article L5141-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 50

Code de la santé publique

Les essais non cliniques destinés à évaluer les propriétés et l'innocuité des médicaments à usage vétérinaire doivent être conformes aux bonnes pratiques de laboratoire dont les principes sont fixés par décision du directeur général de l'Agence nationale

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