Codes de loi français

Article Annexe

Le poste requiert parfois la maîtrise de la conduite d'engins de manutention de type gerbeur ou chariot élévateur. Une certification comme le " CACES " est appréciée pour la tenue de l'emploi.

Article Annexe

Le poste requiert parfois la maîtrise de la conduite d'engins de manutention de type gerbeur ou chariot élévateur. Une certification de type CACES est appréciée pour la tenue de l'emploi.

Article Annexe

Il (elle) : -réalise ou participe à la manœuvre et à la manutention des bateaux : mises au sec ou à l'eau, mâtages/ démâtages, calages et inventaires des bâteaux ; -entretient (carénage) et répare les coques, essentiellement en composite ; -installe,

Article 4

Manutention Sans préjudice de la réglementation relative au contrôle des appareils de manutention, des dispositions seront prévues en matière de conception et de règles d'exploitation afin de prévenir le risque de chute de charge et d'en minimiser les

Article Annexe

route, le conducteur routier conduit tout type de véhicule routier d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes dont des ensembles de véhicules ou des véhicules articulés pour acheminer des marchandises et utilise les moyens de manutention

Article Annexe II

Mesures pour éviter l'incendie ou l'explosion au cours des manutentions de marchandises dangereuses. 2.2.2.1.

Article 221-II-2/4

de la cargaison, les postes de sécurité, les locaux d'habitation et les locaux de service (à l'exclusion des armoires isolées pour les appareils de manutention de la cargaison) doivent être disposés à l'arrière des citernes à cargaison, citernes à résidus

Article 2

Dans le cadre du présent arrêté, il s'agit soit d'une entreprise agissant pour le compte d'autrui (transport, levage, manutention ...), soit d'un particulier ou d'une entreprise agissant pour son compte propre (travaux publics, fabricant industriel ..

Article ANNEXE

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, intervention sur des équipements électriques, utilisation des fluides frigorigènes et d'appareils sous pression.

LEGIARTI000028240634

des interventions dans un contexte à risques : liés à la présence de gaz et de produits de combustion, à la manipulation d'équipements électriques sous tension, à des déplacements fréquents en voiture, à des positions de travail incommodes et à la manutention

Article ANNEXE

Certaines conditions de travail (sols glissants, ambiances humides, bassins profonds, manutentions, produits toxiques, corrosifs, échantillons contenants des germes pathogènes, travail en hauteur, risque électrique,...) requièrent beaucoup de vigilance

Article ANNEXE

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

LEGIARTI000050802679

et stockage frigorifique 52.10B Entreposage et stockage non frigorifique 52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres 52.22Z Services auxiliaires des transports par eau 52.23Z Services auxiliaires des transports aériens 52.24A Manutention

Article Annexe

matériels agricoles et d'espaces verts option machinisme agricole, option parcs et jardins (ancien intitulé : mécanicien (ne) d'équipements et d'engins motorisés option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention

Article 3

Manutention et stockage des éléments combustibles.

Article Annexe

tuyaux métalliques flexibles. 29. 1 AD Fabrication de turbines. 29. 1 FA Fabrication d'articles de robinetterie. 29. 2 AA Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29. 2 DA Fabrication d'équipements de levage et de manutention

Article Annexe I bis

l'environnement : - la prise en compte des caractéristiques techniques du véhicule - le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée - le chargement, l'arrimage, la manutention

Article Annexe II

. - Manuel d'utilisation : Tout tracteur doit être accompagné d'un manuel donnant notamment les instructions pour que la mise en service, l'utilisation, la manutention, l'installation, le montage, le démontage, le réglage, la maintenance puissent s'effectuer

Article 226-5.03

Dans les locaux de manutention et de traitement du poisson. 3. La source d'énergie électrique de secours peut être soit un groupe électrogène, soit une batterie d'accumulateurs. 4.1.