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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dad

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Nicolas X... a été embauché par la Société Guadeloupéenne de Cartons Ondulés le 1er décembre 2003, en qualité de manoeuvre.

Source officielle

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CA

1ère chambre

62624822b1a50c277d4c5b03

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il ressort de l'examen du bon de commande la mention des informations suivantes : 'Centrale photovoltaïque de 6kwc ; 24 panneaux isolation ISF 250 wc ; 24 onduleurs emphase M 215 ; 1 kit d'intégration

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccf96b63637c907b7b80

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de l'onduleur n'est pas précisée, pas plus que sa puissance, la taille, le poids et les dimensions des panneaux, la marque du store photovoltaïque, la composition du pack LED de même que l'ensemble des

Source officielle
CA

6ème Chambre

6711fac67603bf88a18847ed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

25 ans (production & étanchéité) - n° Quali PV/ RGE 47791/ n° garantie décennale :1404DECCEK02823 - raccordement et mode de fonctionnement choisi : revente totale ERDF option cochée : micro onduleur

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[I] [E] a signé à son domicile un bon de commande auprès de la société Sol'Sys portant sur la fourniture et l'installation d'un kit photovoltaïque plus onduleur, moyennant un prix de 19 000 € et prévoyant

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

603469dfcaa1445826dab16d

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

l'ensemble (hors tranchées éventuelles), démarches administratives (mairie, région, EDF, ERDF, Consuel), assurance RC et PA, la mise en service, le Consuel et le tirage des câbles entre le compteur et l'onduleur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110661

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

de la vente comme suit : / - centrale Photovoltaïque 3 000 WC, fourniture, livraison et pose, garantie pièces, main d'oeuvre et déplacements, / - ballon thermodynamique 300 L, / - raccordement de l'onduleur

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

6946a4c375782d5f06f9c216

Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

propriété de l'ensemble immobilier édifié sur les parcelles AW [Cadastre 5] à AW [Cadastre 15] à [Localité 20] au profit de la société SNCF Réseau, comprenant les lots de volume et, de toiture et d'onduleur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b5281669d540ac7baa44

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

[Y] [I], qui exerce la profession de designer, a créé un modèle de coupe carrée caractérisée par des ondulations en relief formant un jeu de vagues et désignée dans un premier temps par la dénomination

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6349002663d497adffda4184

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ils notent l'absence de mention relative à la marque, au modèle, aux références, performance, dimension, poids de l'onduleur.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43a91cdc6046d472db0b5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[U] [C] épouse [E] soutient que le bon de commande ne désignait pas précisément les caractéristiques des biens et services (taille, poids et surface des panneaux, ainsi que le nom et la marque de l'onduleur

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

68e4a071cfbd3050592a1420

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PC - 1 onduleur server - 1 server Dell EMC T340 10 - 1 antivirus server - 6 antivirus PC - 1 NAS - 6 Microsoft Office - 1 Microsoft Windows server - 1 Switch, juger que les dommages et intérêts obtenus

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69d89e57cdc6046d47bcd0e1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par ailleurs, la marque de l'onduleur est précisée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af67eab6c6260008b53070

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et qu'il encourait la nullité à défaut de précision de la marque, du modèle et des références des panneaux, de leur emplacement sur le toit, de leurs dimension, aspect et poids, que s'agissant de l'onduleur

Source officielle
CA

2ème Chambre

66162be699851e0008f1e71e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

installé, il est constant que le matériel installé n'est pas toujours le même puisqu'il existe plusieurs marques d'onduleurs de puissances différentes et que les mentions figurant sur le bon de commande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300594

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

et sans que les onduleurs eux-mêmes fussent câblés en réseau, a pu en déduire que la société Nélios avait manqué à ses obligations contractuelles ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd94426f119692b032eefb2

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

ou chiffrage, poste par poste, du matériel à livrer ou à installer et des prestations à assurer, qu'il n'y a aucune précision sur les caractéristiques ou marques des panneaux photovoltaïques ou de l'onduleur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100022

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

attestation aux règles de sécurité) ont été exécutées faute de quoi il ne peut prétendre à la restitution du capital prêté ; que la cour d'appel, qui a constaté que le contrat prévoyait le raccordement de l'ondulateur

Source officielle
CA

8ème chambre

66177da6e5d80f0008c2e780

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

d'ondulation ; que l'expert a mesuré un jeu de lames de 3 mm ce qui rentre de facto dans la tolérance édictée par la FFB.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653a0640d0451e8318d0e913

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

vendeur des démarches administratives auprès de la Mairie, du consul d'Edf et d'Enedis, pour l'attestation de conformité et le contrat d'obligation d'achat EDF, - pack de 6 prises e-connect, - micro onduleur

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